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...blique X1-01 -01 Électricité (infrastructure) X1-01 -02 Égout sanitaire ou pluvial (infrastructure) X1-01 -03 Aqueduc (infrastructure) X1-01 -04 Réseaux de télécommunication X1-01 -05 Gaz naturel (infrastructure) X1-01 -0...

...3) rues. LOT OU TERRAIN DESSERVI: Lot ou terrain situé en bordure d'un réseau public ou communautaire d'aqueduc et d'égout sanitaire et relié à ce réseau par un branchement privé et public à l'égout et à l'aqueduc. LOT O...

...ervice d’utilité publique existante au pourtour d’un lot visé par la demande ou le traversant, tels un réseau d’égout ou d’aqueduc, un branchement d’égout ou d’aqueduc, une borne-fontaine, un lampadaire, une ligne de transport d’énergie ou de télé...

...ENT ET TRAVAUX DIVERS NA1 NI NA2 NS1 NS2 NH RA1 -NA2 RA1Sommet RA1Base INFRASTRUCTURE RÉSEAU D’AQUEDUC OU D’ÉGOUT • Raccordement à un bâtiment existant CHEMIN D’ACCÈS PRIVÉ MENANT À UN BÂTIMENT PRINCIPAL...

...uits fabriqués. COMPTEUR D’EAU : Appareil servant à mesurer et à enregistrer la consommation d'eau de l'aqueduc municipal ou de toute autre source d'approvisionnement. CO MPTEUR D’EAUX USÉES : Appareil servant à mes...

...ibé le fait d’utiliser, sans autori sation de la Ville, un poteau d’incendie ou tout autre équi - pement du réseau d’aqueduc. 5.11 Objet sur rue Constitue une infraction et est prohibé le fait de déposer ou de laisser u...

...mètres et une largeur maximale d’environ 20.56 mètres. 2.1.4. Service s publics L’emplacement jouit des services d’aqueduc et d ’égouts offerts par la Ville de Sainte -Thérèse et ils sont complètement affranchis. Le promoteur devra...

...’ait aucune valeur patrimoniale ; 2° Un bâtiment relié à un service public utilisé ; a) pour l’exploitation d’un réseau d’aqueduc ou d’égout, d’un réseau de distribution électrique ou d’un réseau de télécommunications qui ne comprend pas de bure...

...ble Il est imposé, annuellement, à tout propriétaire ou occupant d’un immeuble situé sur le parcours du réseau d’aqueduc municipal, les compensations pour les services d’eau potable : 4.1 Tarif fixe par unité de logement...

...signation de célébrants compétents pour les mariages et les unions civiles 12.4. CPREL — Demande d’intervention — Réseaux d’aqueducs privés abandonnés par Aqua-Gestion — Région des Laurentides 13. AFFAIRES NOUVELLES14. DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTI...