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Règlement de zonage 1200 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Zonage...BÂTIMENT PRINCIPAL ........................................ 71 SECTION 7 BÂTIMENT, CONSTRUCTION ET ÉQUIPEMENT ACCESSOIRE ............................ 72 DISPOSITION GÉNÉRALE ................................................................
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Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage...3.3.3 Clôtures, haies et murets 3.3.4 Piscine 3.3.5 Affiches, enseignes et panneaux-réclames 3.3.6 Constructions accessoires 3.3.7 Usages et constructions temporaires 3.3.8 Autres usages complémentaires 3.4 Marges et cours 3.4.1 Les ma...
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Lundi 2 juin 2025
Documents - Séances du conseil - Procès-verbaux - 2025...RÉSOLUTION 2025-303 ATTENDU QUE suite à un appel d’offres public pour le remplacement de la glissoire à la piscine municipale du parc Richelieu (contrat 2025-28), la Ville a reçu une (1) soumission ; ATTENDU QUE la...
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Règlement concernant la qualité de vie 1155-3 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Qualité de vie...stitue une nuisance et est prohibé le fait de laisser su bsister ou de maintenir tout immeuble ou toute construction accessoire à celui -ci dans une condition très détériorée, délabrée, incen - diée, en partie démoli e, défoncé e,...