Ce site utilise des témoins de navigation afin de vous offrir une expérience optimale.
...MURET OU HAIE D’UNE ZONE TAMPON ................................... 131 CLÔTURE, MURET OU HAIE D’UNE AIRE D’ENTREPOSAGE EXTÉRIEURE ............... 132 CLÔTURE À NEIGE ............................................................................
...louses, d'arbres, de fleurs ou de bancs et utilisée pour la promenade, le repos ou les jeux. PATIO: Construction extérieure faite de pierres, de dalles, de pavés, de bois ou de tout autre matériaux autorisé par le présent règlement et d...
...être soumises aux charges dues à la neige et à l’usage par le suivant : 1) Les balcons, terrasses et autres plates-formes extérieures accessibles destinés à un usage et susceptibles d'être soumis aux charges dues à la neige doivent être conçus p...