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Règlement de zonage 1200 N.S.
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Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage...cie d'un lot ou d'un terrain. AIRE DU PLANCHER: La superficie totale de tous les planchers renfermés dans les murs extérieurs du bâtiment. ALLÈGE: Mur d'appui à la partie inférieure d'une fenêtre. APPAREIL D'AMUSEMENT: A...
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Règlement concernant la qualité de vie 1155-3 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Qualité de vie...descente de bateau, un quai, une rue, une ruelle, une place ou un carré, un parc, un espace vert, un espace extérieur aménagé pour une activité sportive ou de loisir propriété de la Ville ou loué par elle ou dont e...