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...rsonnes handicapées (L.R.Q. chapitre E-20.1) se servant de fauteuils roulants, le dessin et l'emplacement des bordures. 3.3.1.2.2 Le nombre de cases et les renseignements nécessaires pour l'établir. 3.3.1.2.3 L'empla...

...bé le fait de lancer, de jeter ou de dép oser des cendres, des papiers, des déchets, des immondices, des ordures, des détritus, des animaux morts ou autres matières ou obstructions nuisibles sur un lieu privé ou p...

...CTION 2 GESTION DES DÉCHETS ET DES MATIÈRES RECYCLABLES ................................................. 14 VIDE-ORDURES ET VIDE POUR LES MATIÈRES RECYCLABLES ................................................ 14 CHAMBRE POUR DÉCHETS ET...

...étaire ou occupant d’un immeuble qui respecte intégralement le règlement 1187 -1 N.S. article 1 (compensation des ordures) , la compensation suivante : ART ICLE 7 : Égout et assainissement des eaux usées...

...étaire ou occupant d’un immeuble qui respecte intégralement le règlement 1187 -1 N.S. article 1 (compensation des ordures) , la compensation suivante : ART ICLE 8 : Égout et assainissement des eaux usées...

...de réfection du pavage et des fondations existantes ainsi que des travaux de réfection des trottoirs et de bordures sur une partie de la rue Saint -Louis et la place Ducharme – travaux supplémentaires 5.5 Adjudication du co...

...emplacement de la glissoire à la piscine municipale du parc Richelieu 5.6. Adjudication du contrat 2025-36 — sciage de bordures et trottoirs — années 2025 à 2029 5.7. Adjudication du contrat 2025-37 — scellement de fissures — années 2025 à 2027...

...e d'enrobés bitumineux — années 2025 à 2027 5.5. Adjudication du contrat 2025-05 — travaux de réfection de trottoirs et de bordures sur diverses rues 2025 5.6. Adjudication du contrat 2025-06 — réfection ponctuelle de pavage et aménagement de...

...de prolongement de l’égout pluvial, de réfection du pavage et des fondations existants ainsi que des trottoirs et des bordures sur la rue Morris et une partie de la rue Viau 18. - Adjudication du contrat 2024 - 32 - travaux de...

Avis de publication - promulgation Règlement 13 57 N.S. AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de sa séance tenue le 3 mars 2025 , adopté le règlement suivant : ➢ Règlement 135 7 N......

Avis de p romulgation Règlement numéro 1351 N.S. AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de sa séance ordinaire tenue le 13 janvier 2025 , adopté le règlement 1351 N.S. sur......

Avis de p romulgation Règlement 922 -14 7 N.S. Règlement 135 8 N.S . AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire tenue le 3 mars 202 5, adopté le s r......

Avis public Invitation aux personnes intéressées - Projet de règlement 1200 -88 (P-2) N.S. Avis est donné aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande d'approbation référendaire concernant l......

Avis public Appel à la procédure d'enregistrement Règlement d’emprunt numéro 135 6 N.S . ADOPTION : Règlement 135 6 N.S. : Règlement autorisant l’a chat de deux fourgonnettes électriques, de deux camionnettes avec plateforme......

Avis public Appel à la procédure d'enregistrement Règlement d’emprunt numéro 135 7 N.S. ADOPTION : Règlement 135 7 N.S. : Règlement autorisant l’achat d’un camion 6 roues de déneigement, d’un tracteur de parcs et déne......

Avis de publication - promulgation Règlement 13 54 N.S. AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de sa séance tenue le 3 février 2025 , adopté le règlement suivant : ➢ Règlement 1354......

Avis de p romulgation Règlement numéro 120 0-87 N.S. AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de sa séance ordinaire tenue le 3 mars 202 5, adopté le règlement suivant : ➢ Règl......

Avis de publication - promulgation Règlement 13 56 N.S. AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de sa séance tenue le 3 mars 2025 , adopté le règlement suivant : ➢ Règlement 135 6 N......

Avis de p romulgation Règlement 1030 -58 N.S. AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire tenue le 5 mai 202 5, adopté le règlement suivant : ➢ Règlem......

Avis de publication - promulgation Règlement 13 36 -1 N.S. AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de sa séance tenue le 13 janvier 2025 , adopté le règlement suivant : ➢ Règlement 1336 -......

Avis de p romulgation Règlement numéro 120 0-88 N.S. AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de sa séance ordinaire tenue le 7 avril 202 5, adopté le règlement suivant : ➢ Règ......

Avis de p romulgation Règlement 922 -14 8 N.S. Règlement 1216 -4 N.S . AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire tenue le 2 juin 202 5, adopté le s......

Avis de p romulgation Règlement 1030 -59 N.S. Règlement 1030 -60 N.S . Règlement 1360 N.S. Règlement 1361 N.S. AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors d......

Assemblée de c onsultation publique Projet de règlement numéro 1200 -89 N.S. modifiant l'étendue de la zone H -301 et H -302 de l'annexe A du règlement de zonage 1200 N.S. Lundi 4 aôut 202 5, 19 h 25 À toutes les p......

Avis de p romulgation Règlement 922 -149 N.S. Règlement 1155 -22 N.S . Règlement 136 2 N.S. AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire......