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Ordres du jour
Documents - Séances du conseil - Archives -
Règlements 922-155 N.S. et 1030-61 N.S. : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - Divers...réseau municipal d’égout et de l’assainissement des eaux usées pour les immeubles industriels, ainsi que la tarification du camp de jour . Prenez avis que ce s règlement s sont disponible s pour consultation au greffe de la Ville au...
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Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage...omme habitations collectives et de manière non limitative: pension, clubs privés, hospices, colonies de vacances, campements d'ouvriers ou militaires. HABITATION MULTIFAMILIALE EN RANGÉE (contiguë): Bâtiment distinct utilisé...
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Règlement sur l’administration des règlements 1206 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Administration des règlements...ification d’une enseigne, y compris son support, excluant : a) une enseigne d’un organisme sans but lucratif annonçant une campagne, un événement ou une activité d’un tel organisme, b) un emblème ou un logo d’un organisme politique, civique, phi...
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Règlements 1030-57 N.S. et 1353 N.S. (budget)
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation...ns son rapport mensuel. La Ville, ou son représentant autorisé, effectuera deux (2) fois par année une campagne de mesure d'une semaine permettant de vérifier la précision du compteur d'eaux usées. Lors de ces campa...
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Lundi 2 juin 2025
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2025...es ; La Maison d'accueil le Mitan ; Le Groupe Marraine Tendresse inc. ; Centre d'entraide Thérèse-De Blainville (camp de jour Évasion Soleil) ; Centre Oméga (camp de jour Omega) ; CPE Fanfan Soleil ; La Maison des jeunes des B...