Avis public Dépôt du rapport financier et du rapport du vérificateur externe pour l’année 20 24 AVIS PUBLIC est par la présente donné aux citoyens de la Ville de Sainte -Thérèse que, conformément aux dispositions de...
Avis public Dépôt du budget de l'année 20 26 et du programme triennal d'immobilisations 2 026-20 27-20 28 AVIS PUBLIC est donné , conformément à l'article 474.2 de la Loi sur les cités et villes , que le budget de l'année 20 26 et l...
Avis public Dépôt du rôle triennal d'évaluation des valeurs foncières - années 202 6-202 7-202 8 Avis est par les présentes donné , conformément à l’article 73 de la Loi sur la fiscalité municipale , que le rôle triennal d'évalu...
...sur les voies publiques et lieux publics qui sont destinés à la circulation des piétons et des véhicules. 17. Dépôt – terrain privé Seule la Ville est autorisée, lorsqu’elle le juge approprié, de souffler ou de déposer la neige...
...e numéro 202 5-344 par Mme la Conseillère Johane Michaud lors de l'assemblée ordinaire d u 7 juillet et du dépôt d’un projet de règlement à la même séance ; EN CONSÉQUENCE, à une séance ordinaire du conseil muni...
...sentation donné par Mme la Conseillère Mylène Morissette lors de l'assemblée ordinaire du 2 décembre 202 4 et le dépôt du projet de règlement à cette même séance ; EN CONSÉQUENCE , à une séance extra ordinaire du conseil...
...o 2026 -13 par Mme la Conseillère Héloïse Bélanger lors de la séance ordinaire du 12 janvier 2026 et le dépôt du projet de règlement à la même séance ; EN CONSÉQUENCE , à une séance ordinaire du conseil municipal...
...ro 2026 -10 par Mme la Conseillère Jacynthe Prince lors de la séance ordinaire du 12 janvier 2026 et le dépôt du projet de règlement à la même séance ; EN CON SÉQUENCE , à une séance ordinaire du conseil municip...
...sous le numéro 2026 -11 par Mme la Conseillère Barbara Morin lors de la séance ordinaire du 12 janvier 2026 et le dépôt du projet de règlement à la même séance ; EN CON SÉQUENCE , à une séance ordinaire du conseil munici...
...le numéro 2026 -14 par Mme la Conseillère Katherine Vézina lors de la séance ordinaire du 12 janvier 2026 et le dépôt du projet de règlement à la même séance ; EN CONSÉQUENCE , à une séance ordinaire du conseil municipal...
...é sous le numéro 2026 -12 par M. le Conseiller Armando Melo lors de la séance ordinaire du 12 janvier 2026 et le dépôt du projet de règlement à la même séance ; EN CONSÉQUENCE , à une séance ordinaire du conseil municip...
...sous le numéro 2026 -15 par M. le Conseiller Michel Milette lors de la séance ordinaire du 12 janvier 2026 et le dépôt du projet de règlement à la même séance ; EN CONSÉQUENCE , à une séance ordinaire du conseil municip...