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Avis public – Demande de démolition 125 , boulevard Desjardins est (lot 3 004 831 ) Le soussigné donne avis aux citoyens intéressés que le lundi 12 janvier 202 6 à 19 h 30 en la salle du conseil municipal de l’hôtel de Ville,...

Avis public – Demande de démolition 24-26 , boulevard Desjardins est (lot 2 506 018 ) Le soussigné donne avis aux citoyens intéressés que le lundi 12 janvier 202 6 à 19 h 30 en la salle du conseil municipal de l’hôtel de Ville...

Avis public – Demande de démolition 22 , boulevard Desjardins est (lot 6 598 838 ) Le soussigné donne avis aux citoyens intéressés que le lundi 12 janvier 202 6 à 19 h 30 en la salle du conseil municipal de l’hôtel de Ville, s...

...Le règlement de construction de la ville. RÈGLEMENT DE LOTISSEMENT: Le règlement de lotissement de la ville. REMISE À JARDIN: Construction accessoire servant à l'entreposage de l'équipement nécessaire à l'entretien du...

......... 76 SERRE ATTENANTE OU ISOLÉE ................................................................ 76 PAVILLON DE JARDIN ET PERGOLA ................................................. 77 PAVILLON DE JARDIN .................................

...ètre de profondeur, autre qu’un spa, conçu pour être rempli d’eau et destiné à la natation ou à la baignade. Pavillon de jardin Abri saisonnier permanent ou provisoire, pourvu d'un toit, où l’on peut, en autre, manger ou se détendre. Un abri po...

...ndre aux besoins de présent règlement. 1.27 Fumer N/A 1.28 Intention de se baigner N/A . 1.29 Jardin N/A Version administrative refondue - 5 – 1.30 Jour Période de la journée comprise entre 7 h et...

...uction accessoire tel qu’un abri d’auto, un balcon, une terrasse, un escalier, un avant-toit, une marquise, un pavillon de jardin ou une pergola. Règl. 1206-13 N.S. (07-06-2021) Règl. 1206-15 N.S. (09-01-2023) Règl. 1206-16 N.S. (03-07-202...

...nouvelles œuvres 11. - SÉCURITÉ PUBLIQUE 11.1 Panneaux de signalisation d’arrêt – intersection du boulevard Desjardins Est et de la rue Vaudry 11.2 Panneaux de signalisation d’arrêt et retrait de la traverse piétonnière – in...

...unication (3 mois) Document officiel d’une institution bancaire • État de compte bancaire ou d’une Caisse Desjardins (3 mois) • Certificat, police ou relevé d’assurances (valide) Document officiel émis par un établissem...