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Règlement de zonage 1200 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Zonage.......................................... 266 SECTION 10 ENSEIGNES AUTORISÉES DANS LES ZONES « CURÉ-LABELLE ET DESJARDINS ...... 268 DOMAINE D’APPLICATION ................................................................... 268 EN...
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Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage...apelles ou d'églises, les monastères, noviciats, maisons de retraite, séminaires, collèges, couvents, maisons d'école, jardins d'enfants, garderies, crèches et ouvroirs, orphelinats, patronages, colonies de vacances, hôpitaux, cliniques, mais...
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Mardi 5 septembre 2023
Documents - Archives - Webdiffusions - Webdiffusions - 2023 -
Règlement concernant la qualité de vie 1155-3 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Qualité de vie...le conseil municipal peut interdire, pour la période qu’il détermine, l’arrosage des terrains, des pelouses, des jardins, le remplissage des piscines et le lavage des automobiles ou des véhicules avec l’eau du réseau d’...
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Règlements 1030-59 N.S., 1030-60 N.S., 1360 N.S. et 1361 N.S. : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - Divers...unication (3 mois) Document officiel d’une institution bancaire • État de compte bancaire ou d’une Caisse Desjardins (3 mois) • Certificat, police ou relevé d’assurances (valide) Document officiel émis par un établissem...
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Lundi 7 octobre 2024
Documents - Archives - Ordres du jour - Ordres du jour - 2024...nouvelles œuvres 11. - SÉCURITÉ PUBLIQUE 11.1 Panneaux de signalisation d’arrêt – intersection du boulevard Desjardins Est et de la rue Vaudry 11.2 Panneaux de signalisation d’arrêt et retrait de la traverse piétonnière – in...