189 résultats pour
-
Mardi 5 septembre 2023
Documents - Archives - Ordres du jour - Ordres du jour - 2023...signali sation pour ajuster le stationnement sur rue aux nouveaux aménagements de la rue Leduc entre la rue Lalande et le boulevard René -A. -Robert 3.4 Avis de présentation – règlement 922 -133 N.S. - concernant la...
-
Projet de règlement 1348 N.S.
Documents - Avis publics - Divers..., les lignes et les démarcations suivantes : vers le sud-est, la rue du Ravin, le boulevard du Domaine, la rue Caron, la rue Lalande, la ligne arrière de la rue Mainville (coté nord-est), la limite est de la propriété sise au 25...
-
Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage...hauteur du mur arrière (5) Les usages de type Habitation mixte ne sont autorisés que pour les lots ayant frontage sur la rue Lalande (6) Règlement 900-102 N.S., art. 1.9.1.72 (14.06.00) ZONE H-2 138 USAGES PERMIS HABITATION Bi et...
-
Lundi 2 octobre 2023
Documents - Archives - Ordres du jour - Ordres du jour - 2023...la signalisation pour ajuster le stationnement sur rue aux nouveaux aménagements de la rue Leduc entre la rue Lalande et le boulevard René -A. -Robert 3.2 Adoption du règlement 922 -134 N.S. - concernant la circulati...