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...AGRICOLE 2 ..................................................................................... 54 SECTION 6 GROUPE COMMUNAUTAIRE (P) ............................................................. 55 COMMUNAUTAIRE 1 .......................

...les éléments de vie à la mesure de leurs besoins et pouvant offrir des services de cuisine communautaire, salle communautaire et autres services communautaires. Une résidence pour personnes âgées doit obligatoirement êt...

...ladite entente avec le gouvernement du Québec. Adoptée à l’unanimité. 10.- ARTS , CULTURE , SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES RÉSOLUTION 2025-322 CONSIDÉRANT la demande de commandite relativement à la 19 ᵉ édition de...

...aux nombres de logements autorisés, en combinaison avec un ou plusieurs des usages des groupes Commerce (C) ou Communautaire (P) qui sont autorisés dansla zone, à l’exception des usages reliés aux classes Commerce 10 et 11 3-...

...es pour un logement supplémentaire /multigénérationnel et le ratio minimal de cases de stationnement pour les usages communautaires 3.7 Adoption du règlement 1200-73 N.S. – modifiant la grille des spécifications H-311 de l’an...

...es de création artistique) (C4-02- 07) ; 2. Galerie d’art (C4-02-04) ; 3. Bureaux administratifs ; 4. Organismes communautaires et services communautaires (C4-04) ; 5. Imprimerie de très grand format : cet usage industriel sera limité...

...rs, espaces de création artistique) (C4-02-07) ; 2. Galerie d’art (C4-02-04) ; 3. Bureaux administratifs ; 4. Organismes communautaires et services communautaires (C4-04) ; 5. Imprimerie de très grand format : cet usage industriel sera limité à...

...aux nombres de logements autorisés, en combinaison avec un ou plusieurs des usages des groupes Commerce (C) ou Communautaire (P) qui sont autorisés dansla zone, à l’exception des usages reliés aux classes Commerce 10 et 11 3-...

...ment, un divertissement, un produit, une opinion ou un projet; 3° qui est installé à l’extérieur d’un bâtiment. Enseigne communautaire Enseigne qui comprend l’affichage d’au moins 2 suites. Enseigne détachée Enseigne érigée, installée ou dép...

...9.1 Programme de financement – stations de nettoyage d’embarcations 10. - ARTS , CULTURE , SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES 10.1 Fonds de l’athlète des Laurentides 202 3 – soutien financier 10.2 Fête nationale – demande d’a...

...Habitation (H) de plus de 35 logements ou chambres et pour un bâtiment principal des groupes Commerce (C), Industrie (I) et Communautaire (P) de plus de 600 m 2 de superficie d’implantation au sol. Une chambre pour les déchets et les matières...

....- ADMINISTRATION GÉNÉRALE 9.- SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS 10.- ARTS , CULTURE , SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES 11.- SÉCURITÉ PUBLIQUE 12.- COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL 7.1 Abolition, création /...

...le ministère des Transports et de la Mobilité durable — autorisation de signatures 10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES10.1. Entente avec la Fabrique de la Paroisse Sainte-Thérèse-d'Avila — autorisation de signatures 10.2. 19e é...

...e signatures 9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS9.1. Décret de la vente à l’encan 10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES10.1. Fête nationale 2025 — vente ambulante 10.2. Festivités de la São Pedro — autorisations 10.3. École sec...

...Les organismes gouvernementaux sont exemptés de cette taxe, ainsi que les organismes communautaires reconnus par la ville de Sainte -Thérèse. Aux fins du présent article, la superficie pavée correspond...