88 résultats pour
-
Règlement concernant la qualité de vie 1155-3 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Qualité de vie...le Régie intermunicipale d’œuvrer avec une efficacité accrue; CONSIDÉRANT QU 'il est maintenant pertinent d'apporter certains ajustements au texte d'origine du règlement concernant la qualité de vie et d''introduire que...
-
Avis de promulgation : règlements 922-156 N.S. et 1367 N.S.
Documents - Avis publics - Divers...ges futurs ou marque d’hospitalité. « harcèlement » : conduite vexatoire se manifestant soit par des comportements, des paroles, des actes ou des gestes répétés, qui sont hostiles ou no n désirés, laquelle porte attei...
-
Projet de règlement 1367 N.S. - Code d’éthique et de déontologie des élus
Documents - Avis publics - Divers...tages futurs ou marque d’hospitalité. « harcèlement » : conduite vexatoire se manifestant soit par des comportements, des paroles, des actes ou des gestes répétés, qui sont hostiles ou non désirés, laquelle porte atteinte...
-
Avis de promulgation des règlements 1347-1 N.S. et 1374 N.S.
Documents - Avis publics - Divers...CLARATOIRES SECTION I DISPOSITIONS DÉCLARATOIRES ARTICLE 1 TITRE DU RÈGLEMENT Le présent règlement porte le titre « Règlement décrétant un fonds de l’arbre de la Ville de Sainte -Thérèse » et remplace le règlement n...
-
Lundi 14 septembre 2026
Documents - Séances du conseil - Ordres du jour - 2026...a Ville de Sainte-Thérèselundi 14 septembre 2026 à 19 h 305.4. Attribution du contrat 2026-74 - Travaux de remplacement des portes d'entrée de la bibliothèque 5.5. Attribution du contrat 2026-75 - Travaux de mise à niveau des éléments structura...