Politique de protection des renseignements personnels

Ce site utilise des témoins de navigation afin de vous offrir une expérience optimale.

Pour un accès rapide

Les plus recherchés

Accueil / Résultats de recherche

28 résultats pour

Vouliez-vous dire spectacles extérieurs (21) ou Spectacle extérieure (55) ou Spectacle extérieur (95) ou spectacles extÃ©rieurs (8) ?

Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)

Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage

...inze (2,15) centimètres et les terrasses, marches, corniches, escaliers de secours, escaliers extérieurs, rampes extérieures et plates-formes de chargement à ciel ouvert. SUPERFICIE DE BÂTIMENT OU SUPERFICIE D'IMPLANTATION: Supe...
Règlement de zonage 1200 N.S.

Documents - Règlements d'urbanisme - Zonage

...Le ratio minimal de cases de stationnement ne peut être excédé de plus de 25% pour l’aménagement des aires de stationnement extérieures. Toutes cases de stationnement excédentaires doivent être prévues à l’intérieur d’un bâtiment ou dans un stati...