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Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)

Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage

...ls conducteurs. Règl. 900-88 N.S. (21.05.98) ÉCLAIRCISSAGE: Opération qui consiste à supprimer une ou des branches à partir d'une aisselle ou à raccourcir une ou des branches suffisamment grosses pour assurer sa v...
Règlement de zonage 1200 N.S.

Documents - Règlements d'urbanisme - Zonage

...es dommages sérieux et documentés à un bâtiment ou une infrastructure publique ou privée par ses racines, son tronc ou ses branches principales ; L’abattage est requis dans le cadre de travaux exécutés par une compagnie d’utilités publiques ou p...
Entrée en vigueur des règlements 1267-2 N.S. et 1355-1 N.S

Documents - Avis publics - Entrées en vigueur

Avis de publication Règlement s 1267 -2 N.S. et 13 55 -1 N.S. AVIS PUBLIC est donné par le soussigné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire du 5 octobre 2026 , adopté le s règlement s su......