48 résultats pour

Avis - Encan public Biens divers et véhicules – samedi 23 mai 2026 AVIS est donné par le soussigné que la Ville de Sainte -Thérèse procédera à un encan public le samedi 23 mai 2026, à 9 h , pour faire vendre divers effets non réclamé......

...par ses racines, son tronc ou ses branches principales ; L’abattage est requis dans le cadre de travaux exécutés par une compagnie d’utilités publiques ou par la ville de Sainte-Thérèse ; L’arbre doit être abattu pour la réalisation d’un proje...

...s de mille (1000) mètres carrés de superficie locative brute par établissement: - banques, caisses populaires, compagnies de prêts; - buanderies, blanchissage et repassage sous service de collecte ou livraison; - bureaux, imm...

...roupe plusieurs personnes, incluant notamment les activités sportives, culturelles et religieuses. 1.2 Animal de compagnie Un animal qui vit auprès de l’homme pour l’aider ou le distrai re et dont l’espèce est, depuis...

...gnée d ’une Preuve de sinistre , OU 5 Règlement 1358 N.S. 3. Une demande de réclamation à un e compagnie d’assurance accompagné e d’une Preuve de sinistre , OU 4. Toute autre Preuve de sinistre permett...

...ncé ou s'en est départi le plus tôt possible ; 2o Son intérêt consiste dans la possession d'actions d'une compagnie qu'il ne contrôle pas, dont il n'est ni un administrateur ni un dirigeant et dont il possède moins de 10 %...

...at 2024-04, soit la somme de 379 417,50 $ (taxes incluses), portant le coût total dudit contrat octroyé à la compagnie " Construction Matteau inc. " à 2 887 883,92 $ (taxes incluses) ; ­ DE MODIFIER le contrat 2024-04 afin d’y a...