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PPU du centre-ville
Documents - Plan d'urbanisme - Programme particuliers d'urbanisme (PPU)Programme particulier d’urbanisme du centre-ville PPU Octobre 2009 REGISTRE DE S RÉVI SIONS ET ÉMI SSIONS No de révision Date Description de la modi fi cation et /ou de l’émission 0A 2009 -08-24 Rapport fi nal – version prélim......
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Avis de démolition : 112 et 118, rue Blainville Est
Documents - Avis publics - Urbanisme...Sainte -Thérèse : Services juridiques & greffe 6, rue de l’Église Sainte -Thérèse (Québec) J7E 3L1 Téléphone : 450 -434 -1440 servicesjuridiques@sainte -th erese.ca DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 21 mars 202 5 Av...
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Règlement sur l’administration des règlements 1206 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Administration des règlements...t contenir les plans, les documents et les renseignements suivants : 1° Le nom, le prénom, l’adresse et le numéro de téléphone du propriétaire ou, le cas échéant, du mandataire; 2° L’usage existant et l’usage projeté sur le terrain ou la partie...
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Règlement de zonage 1200 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Zonage...iel, équipement ou accessoire informatique 1 case / 30 m 2 C1 -06 -14 Vente au détail d’appareil photographiqu e, téléphone, radio, téléviseur, chaîne stéréo ou appareil électronique similaire 1 case / 30 m 2 A B C C1 -07 Pisci...
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Règlement concernant la qualité de vie 1155-3 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Qualité de vie...série et caract éristiques particulières); 27.2 les nom, adresse, occupation, date de naissance, numéro de téléphone, numéro d’assurance maladie, numéro de permis de conduire de la personne de qui les objets ont été reçues; Ver...
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Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage...es de garde à l'enfance (L.R.Q., chapitre S-4.1). SERVICES PUBLICS: Se dit des réseaux d'électricité, de téléphone, de gaz, de câblodistribution, d'aqueduc ou d'égout ainsi que leurs équipements accessoires. SERVITUDE:...
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Règlement de démolition 1317 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Démolition...vigueur. Il doit fournir les informations suivantes : 1° L’adresse du bâtiment à démolir ; 2° Le nom, le numéro de téléphone et l’adresse du propriétaire de l’immeuble et du requérant ; 3° Le nom et l’adresse, le numéro de téléphone et le num...
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Schéma d’aménagement et de développement
Documents - Plan d'urbanisme - Autres outils de planification du territoire thérésien -
Plan de développement de la zone agricole
Documents - Plan d'urbanisme - Autres outils de planification du territoire thérésien -
Procédure de démolition 50, rue Sicard
Documents - Avis publics - Urbanisme...Greffe 6, rue de l’Église Sainte-Thérèse (Québec) J7E 3L1 Téléphone : 450-434-1440 services.juridiques@sainte-therese.ca DONNÉ À SAINTE-THÉRÈSE, ce 15 juillet 2024 Avis numéro 2024-54 Me Camille Plamondo...
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Avis de démolition : 60, rue Ouimet
Documents - Avis publics - Urbanisme...Sainte -Thérèse : Services juridiques & greffe 6, rue de l’Église Sainte -Thérèse (Québec) J7E 3L1 Téléphone : 450 -434 -1440 servicesjuridiques@sainte -th erese.ca DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 23 mai 202 5 Avi...
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Avis de démolition : 55, rue Sicard
Documents - Avis publics - Urbanisme...Sainte -Thérèse : Services juridiques & greffe 6, rue de l’Église Sainte -Thérèse (Québec) J7E 3L1 Téléphone : 450 -434 -1440 services.juridiques@sainte -th erese.ca DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 18 février 202 5...