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Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
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Les milieux résidentiels
Documents - Plan d'urbanisme - Cartographies du plan d’urbanisme10 mai 2017 MILIEUX 5e6,'(17,(/6 eFKHOOH Aucune Approbation Date NO REVISIONS /e*(1'( : Limites municipales Habitat majoritaire de faible GHQVLWp XQLIDPLOLDOORJHPHQWV LQWHUJpQpUDWLRQQHOV Habitat majoritaire de PR\HQQHG...
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Parcs, espaces verts et milieux naturels
Documents - Plan d'urbanisme - Cartographies du plan d’urbanisme -
Les milieux commerciaux
Documents - Plan d'urbanisme - Cartographies du plan d’urbanisme -
Les milieux industriels
Documents - Plan d'urbanisme - Cartographies du plan d’urbanisme -
Les milieux institutionnels
Documents - Plan d'urbanisme - Cartographies du plan d’urbanisme -
Les milieux agricoles
Documents - Plan d'urbanisme - Cartographies du plan d’urbanisme -
Avis public du scrutin
Documents - Avis publics - Élection municipale...- Marie -Thérèse Sections 801 à 807 : Polyvalente Sainte -Thérèse (401 , boulevard du Domaine ) JOUR DE VOTE PAR ANTICIPATION : Dimanche 26 octobre 2025 , de 12 h à 20 h • District 1 - De Sève Sections 101 à 106 : École Terre -...
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Règlement n° 46 N.S. (plan de zonage)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage -
Règlement n° 416 N.S. (plan de zonage)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage -
Règlement n° 500 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage -
Règlement n° 350 N.S. (plan de zonage)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage