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Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage...l'excavation de sol, déplacement de l'humus et tous travaux de déblai ou de remblai sont de 10,00 $. 2.3.8.2.6 Abattage d'arbres Il n'y a aucuns frais pour l'obtention d'un certificat d'autorisation pour l'abattage d'arbres. 2.3...
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Règlement de zonage 1200 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Zonage...s forestiers métropolitains identifiés au plan « Secteurs de contraintes » annexé au présent règlement comme annexe E. L’abattage d’arbres est uniquement autorisé dans les cas suivants, sous réserve de l’émission d’un certificat d’autorisation :...
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Index terminologique
Documents - Règlements d'urbanisme - Administration des règlementsRèglement 1206 N.S. sur l’administration des règlements ANNEXE A : INDEX TERMINOLOGIQUE Abattage d'arbre Définition abrogée. Règl. 1206-09 N.S. (7-03-16) Règl. 1206-13 N.S. (07-06-2021) Abri d’auto attenant Bâtiment accessoire adjace...