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Règlement de zonage 1200 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Zonage............... 316 DÉPLACEMENT D’UNE CONSTRUCTION DÉROGATOIRE .................................. 317 MODIFICATION OU AGRANDISSEMENT D’UNE CONSTRUCTION DÉROGATOIRE ....... 317 RÉAMÉNAGEMENT D’UNE AIRE DE STATIONNEMENT DÉROGATOIRE ...........
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Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage...atoire sur un terrain ou un bâtiment 1.10.2 Retour à un usage dérogatoire 1.10.3 Abandon d'un usage dérogatoire 1.10.4 Agrandissement d'une construction ayant un usage dérogatoire 1.10.5 Agrandissement d'une construction dérogatoire sans usag...
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Index terminologique
Documents - Règlements d'urbanisme - Administration des règlements...jeux, clubs de golf, glissades d’eau, centres sportifs et autres équipements similaires. Règl. 1206-09 N.S. (7-03-16) Agrandissement Opération visant à augmenter la superficie de plancher ou la hauteur d’une construction ou à augmenter la su...