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Règlement concernant la qualité de vie 1155-3 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Qualité de vie...qui regroupe plusieurs personnes, incluant notamment les activités sportives, culturelles et religieuses. 1.2 Animal de compagnie Un animal qui vit auprès de l’homme pour l’aider ou le distrai re et dont l’espèce est...
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Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage...s commerciaux ayant une superficie minimale de mille (1000) mètres carrés. 3.3.5.1.13 Les enseignes en forme d'animal ou autres de type similaire et les enseignes gonflables sont interdites. 3.3.5.1.14 Pour toute e...
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Avis de promulgation du règlement 1373 N.S.
Documents - Avis publics - Divers...omburante ou lixiviable. MATIÈRE S ORGANIQUES : Désigne une fraction de matière vivante (matière végétale ou matière animale) pouvant se décomposer sous l’action de microorganismes. MATIÈRES RECYCLABLES : Matière pouvant être réin...