80 résultats pour
-
Forme urbaine et évolution du territoire
Documents - Plan d'urbanisme - Cartographies du plan d’urbanisme -
Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage...tres carrés, gares de chemins de fer, de tramway ou d'autobus, bureaux d'enregistrement, bibliothèques, musées, bains publics, ainsi que les remontées mécaniques et les jeux mécaniques. ÉLAGAGE: Opération qui consiste à suppr...
-
Règlement de zonage 1200 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Zonage................................................................... 303 SECTION 12 PROTECTION DU COUVERT FORESTIER URBAIN ....................................... 308 ARTICLE 414.3 NOMBRE D’ARBRES MINIMAL ....................................