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Forme urbaine et évolution du territoire
Documents - Plan d'urbanisme - Cartographies du plan d’urbanisme -
Règlement de zonage 1200 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Zonage................................................................... 303 SECTION 12 PROTECTION DU COUVERT FORESTIER URBAIN ....................................... 308 ARTICLE 414.3 NOMBRE D’ARBRES MINIMAL ....................................
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Règlement sur l’administration des règlements 1206 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Administration des règlements...RTICLE 50.1 DOCUMENTS ET RENSEIGNEMENTS ADDITIONNEL REQUIS POUR UNE DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUCTION POUR UN POULAILLER URBAIN ......................................... 32 OBLIGATION DU REQUÉRANT D’UN PERMIS DE CONSTRUCTION .....................
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Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage...tres carrés, gares de chemins de fer, de tramway ou d'autobus, bureaux d'enregistrement, bibliothèques, musées, bains publics, ainsi que les remontées mécaniques et les jeux mécaniques. ÉLAGAGE: Opération qui consiste à suppr...
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Règlement sur les Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) 1205 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA)...sur la même rue 2° Favoriser une implantation du bâtiment principal qui contribue à améliorer la qualité du paysage urbain a) L’orientation et l’implant ation du bâtiment principal offrent des perspectives intéressantes sur des éléments d...
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Avis de promulgation du règlement 1373 N.S.
Documents - Avis publics - Divers...on d’enlèvement des matières résiduelles. CONTENEUR SEMI -ENFOUI : Conteneur pouvant être intégré à un aménagement urbain, partiellement enfoui dans le sol et pouvant être à chargement vertical (par grue) ou à chargement avant . DÉCHET...
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Avis de promulgation des règlements 1347-1 N.S. et 1374 N.S.
Documents - Avis publics - Divers...s situées dans des secteurs à faible canopée, permettent d’obtenir des gains significatifs en matière de verdissement urbain et d’embellissement du domaine public ; ATTENDU QUE la Ville souhaite également favoriser la plantation...