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Avis - Encan public Biens divers et véhicules – samedi 23 mai 2026 AVIS est donné par le soussigné que la Ville de Sainte -Thérèse procédera à un encan public le samedi 23 mai 2026, à 9 h , pour faire vendre divers effets non réclamé...

...e d’exemple : les sentiers pédestres, de skis de fond, de raquettes, équestres, les pistes cyclables (asphaltées ou non), abris sommaires ou haltes pour randonneurs, parcs et espaces verts, etc. Un terrain de golf ne constitue pas de la récréation...

...sol des garages isolés, des remises isolées, des pavillons de jardin isolés, des pergolas, des serres, des saunas et des abris pour spa isolés est limitée à 10% de la superficie du terrain; La distance minimale entre deux (2) bâtiments accessoi...

...ou terrain d'angle, signifie la ligne opposée à la ligne avant où se trouve la façade du bâtiment. Cette ligne peut être brisée. LIGNE AVANT D'UN LOT OU D'UN TERRAIN: Ligne de séparation entre un lot ou un terrain et l'emprise...

...ée courante, d’un véhicule nautique ou d’une embarcation dans un état tel qu’il ne peut plus être utilisé. 6.6 Débris de construction Constitue une nuisance et est prohibée, la présence sur un lot vacant ou construit de...

...lorsque l’usage qui en est fait ne correspond pas à celui pour lequel il a été attribué. ARTICLE 34 : CONTENANTS BRISÉS OU VOLÉS L’occupant d’une unité d’occupation doit sans délai signaler à l’autorité compétente tout dommage,...

...e couronnement et la pente du toit Règl. 1205-2 N.S. (5-09-2017) b) La linarit des faades du btiment principal est brise par une distribution judicieuse des volumes, des retraits, des saillies, des formes et des couleurs et par l’utilisat...

...vant l’installation de la clôture. En aucun cas l’excavation ne doit être comblée avec des matériaux de construction, des débris de démolition ou des déchets domestiques. _______________________________________________ Règl. 1202-5 N.S. (03-07-2...