-
Règlement de zonage 1200 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Zonage...CLE 414.4 ARBRES ADDITIONNELS ..................................................................... 308 ARTICLE 414.5 CARACTÉRISTIQUES MINIMALES DES ARBRES EXIGÉS ................................... 308 ARTICLE 414.6 ABATTAGE ...............
-
Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage...tie d'un bâtiment utilisé comme bar, club de nuit ou autres usages similaires, autre qu'un établissement à caractère érotique, qu'un spectacle y soit présenté ou non à la clientèle. Règl. 900-35 N.S. (21.04.94) CAFÉ...
-
Index terminologique
Documents - Règlements d'urbanisme - Administration des règlements...emblème, tout logo, tout assemblage lumineux fixe ou intermittent, tout personnage, tout animal et toute autre figure aux caractéristiques similaires qui : 1° est une construction ou une partie de construction, qui est apposée, qui est peinte ou...