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...pplique pas vii Ces usages sont listés à titre indicatif. Tout usage pouvant s’y apparenter doit être assimilé à cette catégorie. viii Ne sont pas visés par le cadre normatif : • la réalisation de tranchées nécessaires à l’installation des d...

Nom du projet : Titre du plan : Règlement de zonage 1200 NS - Annexe F Échelle : Sceau : Cartographie des zones de contraintes relatives aux risques de glissements de terrain (1) Date : 13 février 2020 Légende : NA1 talus NA2 talus NS1 talus NS...

Nom du projet : Titre du plan : Règlement de zonage 1200 NS - Annexe D Échelle : Sceau : Zones de contrainte Date : 29 novembre 2019 Légende : Zones de bruit Voie ferrée (150 mètres) Route 117 (15 mètres) Autoroute 640 (430 mètr...

...Règlement sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale 1205 NS - Annexe A Échelle : Sceau : Plan des zones de de PIIA Date : 12 février 2021 Légende : LE VILLAGE LA GARE LE BOULEVARD CURÉ-LABELLE Amendement :Annexe A du...

...voriser l’efficacité, la fonctionnalité et la sécurité des trans- ports actifs. Le concept d’aménagement regroupe trois catégories de liens actifs : • Les liens actifs principaux à créer; • Connexions actives existantes ou projetées; • Connex...

...DAPTÉ INTERGÉNÉRATIONNEL Espace spécialement conçu, aménagé et exclusivement destiné à être occupé par les catégories de personnes décrites à l'article 113, alinéa 3.1 de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme (L.R...

...dans une case vis-à-vis de l’item « 55. Superficie minimale (m 2) », indique la superficie minimale exigée pour un lot. Catégorie de zone : le tableau des spécifications comporte une section « D-Catégorie de zone » qui permet de déterminer, pou...

...ANNEXE B – Grille des spécifications C -355.1 Zone C-355.1 D- Catégorie de zone A (service souterrain) C (construction hors toit) D (antenne de télécommunications) E (anten...

...2 ANNEXE B – Grille des spécifications C -355.1 Zone C-355.1 D- Catégorie de zone A (service souterrain) C (construction hors toit) D (antenne de télécommunications) E (antenn...

...e poursuivre pour infraction au présent règleme nt, s’il y a lieu. Section 4 – Autres animaux de compagnie 87. Catégories Sont également considérés comme animaux de compagnie, certains animaux non indigènes au territoire...

...ance et courte échéance 6.3. Radiations mauvaises créances 6.4. Intention de la Ville de Sainte-Thérèse d'établir des sous-catégories d'immeubles et d'établir des secteurs pour les fins de la taxe foncière 6.5. Dépôt de la liste des remboursemen...