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Programme particulier d’urbanisme du centre-ville PPU Octobre 2009 REGISTRE DE S RÉVI SIONS ET ÉMI SSIONS No de révision Date Description de la modi fi cation et /ou de l’émission 0A 2009 -08-24 Rapport fi nal – version prélim...

...hauteur mesurée depuis le plancher jusqu'au plafond est en dessous du niveau extérieur moyen du sol nivelé. CENTRE COMMERCIAL: Complexe commercial comprenant au moins cinq (5) établissements, caractérisé par l'unité...

...ce extérieure du mur de fondation, à la face extérieure des poteaux ou pilotis qui supportent le plancher ou le toit et au centre d’un mur lorsque celui-ci est mitoyen, en excluant les constructions suivantes : cheminée, perron, balcon, galerie,...

...e de 240 litres. COLLECTE : Opération permettant l’enlèvement des matières résiduelles pour les transporter vers un centre de tri, de transfert, de traitement ou d’élimination autorisé par la Ville. COLLECTE MANUELLE : Collecte à mai...

...res et qui mènent à une modification substantielle du site, tels que des terrains de jeux, clubs de golf, glissades d’eau, centres sportifs et autres équipements similaires. Règl. 1206-09 N.S. (7-03-16) Agrandissement Opération visant à augm...

...sur terrains privés du Collège Lionel -Groulx 130.3 Propriétaire 49 Stationnement sur terrains privés du CLSC et du Centre Drapeau Deschambault 130.4 Propriétaire 49 Stationnement sur terrains privés du CLSC – 125 rue Duquet 13...

...25-97 — Contrôle et gardiennage des stationnements publics municipaux hors rue et du stationnement sur rue d'une partie du centre-ville 5.4. Regroupement d'achat avec la Ville de Blainville pour les analyses en laboratoire sur l'eau potable — ...

...ADJUDICATION CONTRACTUELLE5.1. Contrat 2021-59 — location et collecte de conteneurs et disposition des matières pour l'écocentre — dépenses supplémentaires 5.2. Adjudication du contrat 2025-01 — fourniture de pierre concassée et récupération de...

...onnels et communautaires ; ATTENDU QUE certaines clientèles, notamment les organismes communautaires, les centres de la petite enfance et les habitations à caractère social, bénéficient particulièrement d’initiatives v...

...ADJUDICATION CONTRACTUELLE5.1. Contrat 2021-59-3 — Collecte et location de conteneurs et disposition de matières pour le Centre de multirecyclage — reconduction du 1er juin 2025 au 31 mai 2026 5.2. Adjudication du contrat 2024-65 — Constructio...

...torisation pour une boîte de distribution du journal local devant la Maison du citoyen — Groupe JCL 8.5. Acquisition du Centre culturel et communautaire Thérèse-de-Blainville — assumation du prêt — autorisation de signatures 8.6. Acquisitio...

...00094 — 45, boulevard du Curé-Labelle 4.5. Gratuité pour les résidus de construction, rénovation et démolition (CRD) à l’écocentre 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE5.1. Adjudication du contrat 2025-78 — Modernisation des systèmes de contrôle des accès...

...me rue, la distance minimale entre 2 intersections comportant une rue locale est de 60 mètres. La mesure doit être prise au centre de l’emprise de la rue. Cependant, si un terre-plein est aménagé dans la rue, la distance se calcule uniquement entr...

...- élimination des déchets végétaux - reconduction 5.2 Contrat 2022 -19 -1 - valorisation des résidus végétaux de l'écocentre - reconduction 5.3 Adjudication du contrat 2024 -23 - fourniture d'un camion 6 roues pour le secteur vo...

...N.S. – modifiant le règlement 1292 N.S. décrétant un programme de subvention visant la revitalisation d’une partie du centre - ville de Sainte - Thérèse 10. - Adoption du règlement 1300 - 2 N.S. — modification – article 4...

...télécommunications radio-voix P25 sous forme de temps d’ondes et services – autorisation de signatures 8.5 Écocentre – entente de partage de services avec Boisbriand – autorisation de signatures 8.6 Vente pour taxes – procédures...

...tuit à la piscine municipale – ajout 10.5 Légion Royale Canadienne Filiale 208 Sainte - Thérèse - utilisation du Centre culturel et communautaire Thérèse de Blainville – demande de commandite 10.6 Minous parmi nous — demand...

...12. - COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL 12.1 Fondation Hôpital Saint -Eustache – demande de location gratuite du Centre culturel et communautaire Thérèse de Blainville - 5e édition du Festin terre et mer 12.2 Association de r...

...billons un Enfant » 12.3 La Nuit des sans abri 2023 – demande de partenariat et de soutien financier 12.4 Projet d’un centre d’hébergement d’urgence et de réinsertion sociale – résolution d’appui 12.5 Projet de réaménagement de la cellul...

...t 4.5 Dérogation mineure 2023-03 – 89, boulevard du Domaine 4.6 Retrait du caractère public au lot cédé au Centre de services scolaire des Mille-Îles 5.- ADJUDICATION CONTRACTUELLE 5.1 Contrat 2021-39 – contrôle...

...La Maison le Petit Patro Basses-Laurentides ; ­ La Maison d'accueil le Mitan ; ­ Le Groupe Marraine Tendresse inc. ; ­ Centre d'entraide Thérèse-De Blainville (camp de jour Évasion Soleil) ; ­ Centre Oméga (camp de jour Omega) ; ­ CPE Fanfa...

.... 7.2. Nomination d'un agent de prévention — Service de la sécurité incendie 8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE8.1. Acquisition du Centre culturel et communautaire Thérèse de Blainville — autorisation de signatures 8.2. Addenda à l’entente relative au...

...JUDICATION CONTRACTUELLE5.1. Contrat 2021-59-3 — Location et collecte de conteneurs et disposition des matières pour l'écocentre — dépenses supplémentaires 5.2. Adjudication du contrat 2025-62 — Achat de produits chimiques pour 2026-2027 — Re...

...période de vingt (20 ) ans pour en payer le coût ATTENDU Q UE la Ville de Sainte -Thérèse souhaite acquérir le Centre culturel et communautaire Thérèse -De Blainville ; ATTENDU QUE le coût de l’acquisition et des dépenses...

...Adjudication du contrat 2026-27 — Valorisation des matériaux de construction, de rénovation et de démolition (CRD) de l'écocentre - années 2026 à 2030 5.11. Adjudication du contrat 2026-35 — Fourniture de pièces et entretien des réacteurs UV pour...