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SAINTE-THÉRÈSE V~ l'~, M, ~ a M, ~~ RÈGLEMENT 1332 N.S. Règlement 1332 N.S. sur l'occupation et l'entretien des bâtiments Adopté le 28 novembre 2022 SAINTE-THÉRÈSE V~ d,'aJtU, IM/ ~ et IM/ 1aAt~ RÈGLEMENT 1332...

...QUÉRANT ...... 7 CHAPITRE 2 DISPOSITIONS COMMUNES AUX DEMANDES DE PERMIS DE LOTISSEMENT, DE PERMIS DE CONSTRUCTION, DE CERTIFICAT D’AUTORISATION ET DE CERTIFICAT D’OCCUPATION .......................................................................

...des bâtiments 2.2.1 Fonctions de l'inspecteur des bâtiments 2.2.2 Pouvoirs de l'inspecteur des bâtiments 2.3 Permis et certificats 2.3.1 Permis de construction 2.3.2 Certificat d'autorisation 2.3.3 Certificat d'occupation 2.3.4 Responsa...

...ICATION ................................................................... 243 ENSEIGNE AUTORISÉE SANS L’ÉMISSION D’UN CERTIFICAT D’AUTORISATION ........ 243 SECTION 3 ENSEIGNES AUTORISÉES POURS UN USAGE PRINCIPAL DES CLASSES HABIT...

.............................................. 10 DÉLIVRANCE D’UN PERMIS DE LOTISSEMENT, D’UN PERMIS DE CONSTRUCTION, D’UN CERTIFICAT D’AUTORISATION OU D’UN CERTIFICAT D’OCCUPATION .......................................... 10 FAUSSE DÉCLARATI...

...immeuble portant le numéro PPCMOI 202 6-00 1 pour le 125 -135, boulevard Desjardins Est (lot 3 004 831 ). Le s certificat s de conformité de la Municipalité régionale de comté Thérèse -De Blainville requis en vertu de la Loi sur l'am...

...d’un immeuble portant le numéro PPCMOI 202 6-00 3 pour le 2, rue Blainville Ouest (lot 2 506 134 ). Le s certificat s de conformité de la Municipalité régionale de comté Thérèse -De Blainville requis en vertu de la Loi sur l'a...

...ous réserve que les cautionnements d'exécution et de paiement de la main-d’ œ uvre et des matériaux ainsi que les certificats d'assurances nous soient remis ; ­ QUE la présente résolution et le contenu du cahier des charges, de la...

...DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, Ce 20 novembre 202 5 Avis numéro : 202 5-109 -1 Philippe Huot Greffi er Certificat de publication Consultation publique – 1er décembre 2025, 19 h 30 PPCMOI -2025 -007 (R1) 69 -71, rue Sa...

...ans les grilles de certaines zones ; CONSIDÉRANT QU’UN amendement demandé par la Ville n’a pas reçu son certificat de conformité provenant de la MRC , puisqu’il ne semble pas avoir été reçu ; EN CONSÉQUEN...

...r riger une faute de frappe lors de la rédaction du règlement pouvant porter à confusion 3.22 Dépôt du certificat des procédures d’enregistrement – règlement d’emprunt 133 6 N.S. 3.23 Dépôt du projet de règlement 1...

...doivent être révisés dans ce secteur ; CONSIDÉRANT QU’UN amendement demandé par la Ville n’a pas reçu son certificat de conformité provenant de la MRC , puisqu’il ne semble pas avoir été reçu ; EN CONSÉQUENCE...

...ocuments suivants : • carte d'assurance -maladie (RAMQ) • permis de conduire (SAAQ) • passeport canadien • certificat de statut d'indien ou • carte d'identité des Forces canadiennes 6. CONSULTATION DU PROJET Une copi...

...ion d’un immeuble portant le numéro : ➢ PPCMOI 2025 -00 7 pour le 69 -71, rue Saint -Louis (lot 1 903 308 ). Le certificat de conformité de la Municipalité régionale de comté Thérèse -De Blainville requis en vertu de la Lo...

...N.S. - modifiant les limites des zones C -254 et H -202.1 (22 et 24 -26, boulevard Desjardins Est) . Le certificat de conformité de la Municipalité régionale de comté Thérèse -De Blainville requis en vertu de la Loi sur l'a...

...application du présent article, l’observation doit être sous la respon sabilité d’un médecin vétérinaire qui émet un certificat de santé à la fin de la période d’observation ou ordonne l’euthanasie de l’animal si cela constit...

...autoriser spécifiquement l’usage C10 -01 -10 - Laboratoire occupant 150 m² ou plus de superficie de plancher . Le certificat de conformité de la Municipalité régionale de comté Thérèse -De Blainville requis en vertu de la Loi sur l'...

...tion ou d’occupation d’un immeuble portant le numéro PPCMOI 2025 - 005 – Remplacement de l'école Terre -Soleil . Le s certificat s de conformité de la Municipalité régionale de comté Thérèse -De Blainville requis en vertu de la Loi sur...