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Règlements numéros 922-141, 922-142, 922-143 et 1338-1
Documents - Avis publics - Divers...entre ra en vigueur conformément à la loi. Adopté le 5 août 2024 LE MAIRE LA GREFFI ÈR E Christian Charron Camille Plamondon RÈGLEMENT 922 -142 N.S. Règlement ayant pour objet d'amender...
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Règlements 1030-59 N.S., 1030-60 N.S., 1360 N.S. et 1361 N.S. : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - Divers...eur conformément à la loi. Adopté le 7 juillet 2025 LE MAIRE LE GREFFI ER Christian Charron Philippe Huot 2 Règlement 1030 -60 N.S. ANNEXE C-29 TARIFICATION – SER...
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Règlements 922-149 N.S., 1155-22 N.S. et 1362 N.S. : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - Divers...e en vigueur conformément à la loi. Adopté le 4 août 202 5, LE MAIRE LE GREFFIER Christian Charron Philippe Huot RÈGLEMENT 1155 -22 N.S. Règlement 1155 -22 N.S. ayant pour objet d'a...
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Lundi 11 novembre 2024
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2024...tions du conseil municipal 6, rue de l'Église, Sainte-Thérèse Les membres du conseil municipal présents sont : Christian Charron Maire CONSEILLERS (ÈRES ) DISTRICTS Armando Melo Blanchard Héloïse Bélanger Chapleau Barbara...
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Lundi 2 juin 2025
Documents - Séances du conseil - Procès-verbaux - 2025...conseil municipal 6, rue de l'Église, Sainte-Thérèse Les membres du conseil municipal présents sont : Christian Charron Maire CONSEILLERS (ÈRES ) DISTRICTS Armando Melo Blanchard Héloïse Bélanger Chapleau Ba...
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Règlements 922-147 N.S. et 1358 N.S. : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - Divers...ormément à la loi. Adopté le 3 mars 202 5, LE MAIRE LE GREFFIER Christian Charron Philippe Huot RÈGLEMENT 1358 N.S. Règlement numéro 1358 N.S. décrétant un program...
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Règlements 922-148 N.S. et 1216-4 N.S. : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - Divers...formément à la loi. Adopté le 2 juin 2025 LE MAIRE LE GREFFIER Christian Charron Philippe Huot Règlement 922 -148 N.S. 2 ANNEXE A Règlement 9...
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Règlements 922-146 N.S. et 1355 N.S. : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - Divers...loi. Adopté le 3 février 2025 , LE MAIRE LE GREFFIER Christian Charron Philippe Huot RÈGLEMENT 13 55 N.S. Règlement fixant le paiement d’un droit supplét...
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Règlements 1030-57 N.S. et 1353 N.S. (budget)
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation...mément à la loi . Adopté le 9 décembr e 2024 LE MAIRE L’ASSISTANT -GREFFIER Christian Charron Philippe Huot RÈGLEMENT 1353 N.S. Règlement décrétant l'imposition d'une variét...
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Lundi 30 janvier 2023
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2023...il municipal 6, rue de l'Église, Sainte -Thérèse Les membres du conseil municipal présents sont : Christian Charron Maire CONSEILLERS (ÈRES ) DISTRICTS Armando Melo Blanchard Héloïse Bélanger Chapleau...
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Lundi 13 février 2023
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2023...il municipal 6, rue de l'Église, Sainte -Thérèse Les membres du conseil municipal présents sont : Christian Charron Maire CONSEILLERS (ÈRES ) DISTRICTS Armando Melo Blanchard Michel Milette Ducharme...
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Règlement 1354 N.S. - appel à la procédure d'enregistrement
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation...eur conformément à la loi. Adopté le 3 février 2025. LE MAIRE LE G REFFIER Christian Charron Philippe Huot Règlement 1354 N.S . CANADA PROVINCE DE QUÉBEC...
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Règlement 1318-1 N.S. : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation...a loi. Adopté à Sainte -Thérèse, le 2 décembre 2024. LE MAIRE L’ASSISTANT -GREFFI ER Christian Charron Philippe Huot Règlement 13 18 -1 N.S. CANADA PROVINCE DE QUÉBE...
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Règlement 1318-1 N.S. - Appel à la procédure d'enregistrement
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation...Adopté à Sainte -Thérèse, le 2 décembre 2024. LE MAIRE L’ASSISTANT -GREFFI ER Christian Charron Philippe Huot Règlement 13 18 -1 N.S. CANADA PROVINCE...
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Règlement 1356 N.S. - appel à la procédure d'enregistrement
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation...nformément à la loi . Adopté le 3 mars 2025 LE MAIRE LE GREFF IER Christian Charron Philippe Huot Règlement 13 56 N.S. CANADA PROVINCE DE Q...
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Règlement 1357 N.S. - appel à la procédure d'enregistrement
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation...chaud, Jacynthe Prince et Mylène Morissette, formant quorum et siégeant sous la présidence de son Honneur le Maire Christian Charron , sur proposition de M. le Conseiller Luc Vézina appuyée par M. le Conseiller Armando Mel...
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Consultation publique : Projet de règlement 1200-90 N.S.
Documents - Avis publics - Urbanisme...oi. Déposé à Sainte -Thérèse, le 4 août 202 5. LE MAIRE LE GREFFI ER Christian Charron Philippe Huot 1 ANNEXE B –...
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Avis aux personnes intéressées : Projet de règlement 1200-90 (P-2) N.S.
Documents - Avis publics - Urbanisme...Adopté à Sainte -Thérèse, le 25 août 202 5. LE MAIRE LE GREFFI ER Christian Charron Philippe Huot 1 ANNEXE B –...
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Avis aux personnes intéressées : Projet de règlement 1200-89 (P-2) N.S.
Documents - Avis publics - Urbanisme...ent à la loi. Adopté à Sainte -Thérèse, le 8 septembre 2025 . LE MAIRE LE GREFFI ER Christian Charron Philippe Huot 1 ANNEXE A – Plan de zonage...
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Règlement 1030-58 N.S. : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - Divers...ichaud, Jacynthe Prince et Mylè ne Morissette, formant quorum et siégeant sous la présidence de son Honneur le Maire Christian Charron , sur proposition de Mme la Conseillère Johane Michaud appuyé par Mme la Conseillère Mylène...
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Règlement 1334-1 N.S. - appel à la procédure d'enregistrement
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation...i. Adopté à Sainte -Thérèse, le 13 janvier 202 5. LE MAIRE LE GREFFIER Christian Charron Philippe Huot Règlement 13 34 -1 N.S. CANADA PROVINCE...
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Règlement 1307-1 N.S.
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation...ément à la loi. Adopté à Sainte-Thérèse, le 7 octobre 2024. LE MAIRE LA GREFFIÈRE Christian Charron Camille Plamondon, notaire...
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Avis aux personnes intéressées : Projet de règlement 1200-88 (P-2) N.S.
Documents - Avis publics - Urbanisme...a loi. Adopté à Sainte -Thérèse, le 3 mars 202 5. LE MAIRE LE GREFFIE R Christian Charron Philippe Huot 1 ANNEXE A...
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Règlement 1334-1 N.S. : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation...mément à la loi. Adopté à Sainte -Thérèse, le 13 janvier 202 5. LE MAIRE LE GREFFIER Christian Charron Philippe Huot Règlement 13 34 -1 N.S. CANADA PROVINCE DE QUÉBE...
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Règlement 1336-1 N.S. : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation...nformément à la loi. Adopté à Sainte -Thérèse, le 13 janvier 202 5. LE MAIRE LE GREFFIER Christian Charron Philippe Huot Règlement 13 36 -1 N.S . CANADA PROVINCE DE QUÉBEC...