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Règlement de zonage 1200 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Zonage...2 C1 -03 -04 Vente au détail d’équipement ou matériau de plomberie, d’électricité, de chauffage, de ventilation ou de climatisation 1 case / 30 m2 C1 -03 -05 Vente au détail de foyer, barbecue, poêle à combustible ou cheminée 1 case...
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Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage...émis avant que les cases de stationnement requises n'aient été aménagées; toutefois, lorsque les conditions climatiques ne permettent pas l'aménagement immédiat des cases de stationnement, un délai n'excédant pas six (6) mois pe...