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Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage...sert de la bière et autres boissons. C. CABARET: Bâtiment ou partie d'un bâtiment utilisé comme bar, club de nuit ou autres usages similaires, autre qu'un établissement à caractère érotique, qu'un spectacle y...
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Index terminologique
Documents - Règlements d'urbanisme - Administration des règlements...n de bâtiments de grandes envergures et qui mènent à une modification substantielle du site, tels que des terrains de jeux, clubs de golf, glissades d’eau, centres sportifs et autres équipements similaires. Règl. 1206-09 N.S. (7-03-16) Agrand...