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Règlement de zonage 1200 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Zonage...1 Bar 1 case /10 m 2 C11 -01 -02 Brasserie 1 case /10 m 2 C11 -01 -03 Taverne 1 case /10 m 2 C11 -01 -04 Club 1 case /10 m 2 C11 -01 -05 Discothèque 1 case /10 m 2 C11 -01 -06 Salle de danse 1 case /10 m 2 A B...
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Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage...sert de la bière et autres boissons. C. CABARET: Bâtiment ou partie d'un bâtiment utilisé comme bar, club de nuit ou autres usages similaires, autre qu'un établissement à caractère érotique, qu'un spectacle y...