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Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage...sert de la bière et autres boissons. C. CABARET: Bâtiment ou partie d'un bâtiment utilisé comme bar, club de nuit ou autres usages similaires, autre qu'un établissement à caractère érotique, qu'un spectacle y...
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Règlement de zonage 1200 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Zonage...1 Bar 1 case /10 m 2 C11 -01 -02 Brasserie 1 case /10 m 2 C11 -01 -03 Taverne 1 case /10 m 2 C11 -01 -04 Club 1 case /10 m 2 C11 -01 -05 Discothèque 1 case /10 m 2 C11 -01 -06 Salle de danse 1 case /10 m 2 A B...
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Index terminologique
Documents - Règlements d'urbanisme - Administration des règlements...n de bâtiments de grandes envergures et qui mènent à une modification substantielle du site, tels que des terrains de jeux, clubs de golf, glissades d’eau, centres sportifs et autres équipements similaires. Règl. 1206-09 N.S. (7-03-16) Agrand...
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Lundi 6 mars 2023
Documents - Archives - Ordres du jour - Ordres du jour - 2023...ides -Lanaudière – Coupe Chevrolet de hockey féminin 2023 - demande de commandite 10.4 Anniversaire de fondation – Club de scrabble Maxi -Mots – demande de subvention 10.5 Club de soccer Les Braves de Sainte -Thérèse – renouvelle...
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Lundi 7 avril 2025
Documents - Archives - Ordres du jour - Ordre du jour - 2025...ntre jeunesse des Laurentides — commandite 10.4. Ensemble Vocal Alternatim — commandite 10.5. Projet Habillons un enfant — Club Optimiste Ste-Thérèse — commandite 10.6. Chœur philharmonique du Nouveau Monde Basses-Laurentides — commandite 10.7. C...