-
Lundi 11 novembre 2024
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2024...1205 N.S. sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale ; ATTENDU les recommandations précédentes du Comité consultatif d’urbanisme ; ATTENDU les modifications apportées à la configuration de la serre ; ATTENDU QUE la...
-
Lundi 2 juin 2025
Documents - Séances du conseil - Procès-verbaux - 2025...nseil municipal prend acte des recommandations, avis et rapports contenus au procès-verbal de la réunion du 13 mai 2025 du Comité consultatif d’urbanisme. RÉSOLUTION 2025-295 ATTENDU les objectifs et les critères contenu...
-
Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage.... COMMISSION CONSULTATIVE D'URBANISME: La Commission consultative d'urbanisme de la Ville de Sainte-Thérèse est le Comité consultatif d'urbanisme au sens de la loi. CONDOMINIUM: Tout immeuble qui est assujetti par l'enregi...