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Règlement de zonage 1200 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Zonage...HABITATION 6 .................................................................................. 33 SECTION 3 GROUPE COMMERCE (C) ..................................................................... 34 COMMERCE 1 .........................
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Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage...e 3.2 Classification des usages 3.2.1 Nomenclature et méthode de classification 3.2.2 Groupe Habitation 3.2.3 Groupe Commerce 3.2.4 Groupe Industrie 3.2.5 Groupe Communautaire 3.2.6 Groupe Agriculture 3.2.7 Groupe Utilité publique 3...
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Avis aux personnes intéressées : Projet de règlement 1200-92 (P-2) N.S.
Documents - Avis publics - Urbanisme.... 10. Habitation 6 X 11. a) Nb de logements min. 1 12. b) Nb de logements max. Commerce (C) 13. Commerce 1 X 14. Commerce 2 X6 15. Commerce 3 X 16. Commerce 4 X 17....
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Avis aux personnes intéressées : Projet de règlement 1200-90 (P-2) N.S.
Documents - Avis publics - Urbanisme...10. Habitation 6 X 11. a) Nb de logements min. 1 12. b) Nb de logements max. Commerce (C) 13. Commerce 1 X 14. Commerce 2 X6 15. Commerce 3 X 16. Commerce 4 X 1...
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Avis aux personnes intéressées : Projet de règlement 1200-91 (P-2) N.S.
Documents - Avis publics - Urbanisme...10. Habitation 6 X 11. a) Nb de logements min. 30 12. b) Nb de logements max. Commerce (C) 13. Commerce 1 X X 14. Commerce 2 X X 15. Commerce 3 X 16. Commerce 4 17....
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Règlement concernant la qualité de vie 1155-3 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Qualité de vie...rente (30) jours et peut être consulté en tout tem ps par un membre policier. 26. Affiche Toute personne qui fait le commerce de regrattier et de prêteur sur gages doit indiquer à l’extérieur de son établissement d’entreprise, la na...
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Règlements 1030-59 N.S., 1030-60 N.S., 1360 N.S. et 1361 N.S. : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - Divers...propriétaire d’immeubles dont le nom figure au rôle d’évaluation foncière de la Ville ; 1.9 Propriétaire d’un commerce Désigne toute personne physique, propriétaire d’un commerce sur le territoire de Sainte -Thérèse...
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Avis aux personnes intéressées : PPCMOI-2025-005 (R2)
Documents - Avis publics - Urbanisme...du règlement sur les PIIA concernant la construction ou l’agrandissement d’un bâtiment principal des groupes commerces, industrie, ou communautaire ; ATTENDU QUE ce projet a été préalablement approuvé par le conseil selo...
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Règlements 922-149 N.S., 1155-22 N.S. et 1362 N.S. : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - Divers...a) Communautaire, à la condition que la superficie de plancher de cet usage soit de plus de 500 mètres carrés ; b) Commerce ; c) Industrie ; d) Agricole. ARTICLE 11 C O N D I T I O N S D ’ A D M I S S I B I L I T É...
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Index terminologique
Documents - Règlements d'urbanisme - Administration des règlements...a Loi sur la santé et les services sociaux. (L.R.Q., c. S-4.2); 5° un établissement de camping, les postes douaniers ou les commerces hors taxes; 6° les bâtiments sur une base de plein air ou d'un centre d'interprétation de la nature; 7° le chal...