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Avis de publication Calendrier des séances ordinaires du conseil municipal - Année 202 6 AVIS PUBLIC est donné , conformément à l'article 320 de la Loi sur les cités et villes , que le s séances ordinaires du conseil mun...

...antes architecturales reprsentatives du secteur du Village : les matriaux de revtement extrieur, la fenestration, la composition des dtails et des lments architecturaux, le couronnement et la pente du toit Règl. 1205-2 N.S. (5-09-2017...

...s bâtiments sous forme regroupée plutôt que linéaire; - approche favorisant un traitement architectural diversifié (composition, rythmes, détails), tout en maintenant une harmonisation de l'ensemble (matériaux, couleurs, volumétrie...

...professionnel reconnu dans ce domaine, permettant de déterminer les caractéristiques optimales des zones tampons, soit sa composition, sa largeur, les résultats visés, etc. DOCUMENTS ET RENSEIGNEMENTS ADDITIONNELS REQUIS POUR UNE DEMANDE DE PER...

...ou activités connexes de soutien I1-12 -07 Industrie de l’édition du livre I1-12 -08 Industrie du clichage, de la composition ou de la reliure 50 I1-12 -09 Fabrication de boîte pliante, en carton ou rigide A B C I1-13 F...

...12.7 Com position du Comité d'administration du régime de retraite des employés(ées) – employé cadre 12.8 Composition de la Commission consultative de la culture 12.9 Composition de la Commission du développement communau...

...tit Train du Nord — autorisation de signatures 8.3. Comité art public et embellissement du Village — modification de la composition 9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS9.1. Redevances et traçabilité des sol contaminés — construction d'un no...

...ON DU CONSEIL MUNICIPAL12.1. Fondation Hôpital Saint-Eustache — 6e édition du Festin terre et mer 12.2. Modification de la composition du comité ad hoc pour la refonte des outils d'urbanisme 13. AFFAIRES NOUVELLES14. DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS14...

...vice de l’urbanisme et du développement durable. Le conseil de ville constitue le Comité de démolition. ARTICLE 4 : COMPOSITION DU COMITÉ DE DÉMOLITION Le comité de démolition est composé des membres du conseil municipal. Le comité est...

...raphe 1. Ville de Sainte -Thérèse Polit ique de gestion de solutions de rechange Page 7 de 8 ARTICLE 1 COMPOSITION DU COMITÉ 1° Le Comité est composé selon la matrice suivante : a) deux (2) représentants du Ser...