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Avis de promulgation du règlement 1373 N.S.
Documents - Avis publics - Divers...l de la Ville de Sainte -Thérèse, tenue le 4 mai 2026 à laquelle sont présents Mesdames et Messieurs les Conseillers Mylène Morissette, Armando Melo, Héloïse Bélanger, Barbara Morin, Michel Milette, Katherine Vézina,...
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Avis de promulgation des règlements 1203-1 N.S., 1337-1 N.S. et 1358-1 N.S.
Documents - Avis publics - Entrées en vigueur...de la Ville de Sainte -Thérèse, tenue le 3 août 2026 à laquelle sont présents Mesdames et Messieurs les Conseillers Armando Melo, Héloïse Bélanger, Barbara Morin, Michel Milette, Katherine Vézina, Johane Michaud, Jacint...
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Règlements 922-147 N.S. et 1358 N.S. : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - Divers...unicipal de la Ville de Sainte -Thérèse, tenue le 3 mars 2025 à laquelle sont présents Mesdames et Messieurs les Conseillers Héloïse Bélanger , Armando Melo, Johane Michaud, Michel Milette, Barbara Morin, Mylène Morissette,...
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Lundi 2 juin 2025
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2025...l'Église, Sainte-Thérèse Les membres du conseil municipal présents sont : Christian Charron Maire CONSEILLERS (ÈRES ) DISTRICTS Armando Melo Blanchard Héloïse Bélanger Chapleau Barbara Morin De Sève Michel...
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Avis de promulgation des règlements 1347-1 N.S. et 1374 N.S.
Documents - Avis publics - Divers...pal de la Ville de Sainte -Thérèse, tenue le 6 juillet 2026 , à laquelle sont présents Mesdames et Messieurs les Conseillers Armando Melo, Héloïse Bélanger, Barbara Morin, Michel Milette, Katherine Vézina, Johane Michaud, Jacyn...
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Règlement concernant la qualité de vie 1155-3 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Qualité de vie...municipal de la Ville de Sainte -Thérèse, tenue le 7 avril 200 8, à laquelle sont présents Mesdames et Messieurs les conseillers Louis Lauzon, Marie -Noëlle Closson Duquette, Denise Perreault Théberge, Ann e Lauzon, Luc Vézina, Vin...
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Lundi 3 mars 2025
Documents - Archives - Ordres du jour - Ordre du jour - 2025...sorière pour l'exercice financier 2024 6.4. Dépôt de la liste des remboursements de dépenses de recherche et de soutien des conseillers pour l'exercice financier 2024 6.5. Résolution demandant au Ministère des Affaires municipales et de l'Habit...
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Règlement 1357-1 N.S. - appel à la procédure d'enregistrement
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation...la Ville de Sainte -Thérèse, tenue le 2 février 2026 à laquelle sont présents Mesdames et Messieurs les Conseillers Armando Melo, Héloïse Bélanger, Barbara Morin, Michel Milette, Katherine Vézina, Johane Michaud, Jacyn...
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Avis de promulgation du règlement 1366 N.S.
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation...nicipal de la Vil le de Sainte -Thérèse, tenue le 4 mai 202 6, à laquelle sont présents Mesdames et Messieurs les Conseillers Armando Melo, Héloïse Bélanger, Barbara Morin, Michel Milette, Katherine Vézina, Johane Michaud, Jacy...