118 résultats pour

...garde-fou et pouvant être protégée par une toiture. BAR: Établissement où l'on consomme des boissons alcoolisées. BÂTIMENT: Construction servant à abriter ou loger des personnes, des animaux, des biens ou des choses....

...rogue dans un lieu public. Version administrative refondue - 8 – 3.3 Possession ou consommation de boisson alcoolisée – lieu public Constitue une infraction et est prohibé le fait d’avoir en sa possession ou de...

...e 1 case / 30 m 2 C1 -01 -08 Vente au détail de bière, vin, spiritueux ou fourniture pour la fabrication de boisson alcoolisée 1 case / 30 m 2 C1 -01 -09 Vente au détail de café, thé, épice ou aromate 1 case / 30 m 2 A B C C1...

...ibliothèq ue ni dans la zone délimitée à l’extérieur de la bibliothèque ; j. de ne pas consommer de drogue ou d’alcool ; k. d’être vêtu convenablement ; l. de ne pas circuler en bicyclette, en patins à roues alignées, à l'aide d...

...l’organisme qui est d'aider, d’accompagner et de soutenir les personnes ayant un problème de dépendance (alcool, drogues, médicaments, nourriture, jeux, etc.) ; 10.4 Association de ringuette Les Cavalières — reno...