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Règlement de zonage 1200 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Zonage...DEVOIRS ET POUVOIRS DU FONCTIONNAIRE DÉSIGNÉ ..................................... 30 CONTRAVENTION, INFRACTION, RECOURS ET POURSUITE ................................ 30 CHAPITRE 2 CLASSIFICATION DES USAGES ...............................
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Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage...Constructions accessoires 3.3.7 Usages et constructions temporaires 3.3.8 Autres usages complémentaires 3.4 Marges et cours 3.4.1 Les marges 3.4.2 Marge avant 3.4.3 Marges latérales 3.4.4 Marge arrière 3.4.5 Cour avant 3.4.6 Cours...
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PPU du centre-ville
Documents - Plan d'urbanisme - Programme particuliers d'urbanisme (PPU)...suivants : Aménagement de deux places publiques et de • promenades piétonnes : le concept vise à off rir un par cours invitant à travers le centre-ville de Sainte-Thérèse. En ce sens, la création de deux places publiques est proposée...
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Lundi 2 juin 2025
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2025...E suite à un appel d’offres public pour la fourniture de services professionnels en évaluation foncière au cours de la période allant du 1 er janvier 2026 au 31 décembre 2032 (7 ans), et du 1 er janvier 2026 au...
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Lundi 17 novembre 2025
Documents - Archives - Ordres du jour - Ordre du jour - 2025...e de la Fondation du Collège Lionel-Groulx 2025 — autorisation de barrage routiers 10.13. Renouvellement de l'entente " Course et marche Sainte-Thérèse " — Club d'athlétisme Corsaire-Chaparral — autorisation de signature 10.14. Projet d'ins...
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Règlements 1030-59 N.S., 1030-60 N.S., 1360 N.S. et 1361 N.S. : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - Divers...règlement, exercer cumulativement ou alternativement, avec ceux prév us au présent règlement, tout autre recours approprié de nature civile ou pénale. ARTICLE 8 : DISPOSITIONS FINALES 8.1 Le présent règ...