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...'elles soient illuminées que par réflexion. 3.3.5.2.9 Les panneaux d'affichage indiquant les heures des offices et des activités religieuses, placés sur les terrains des édifices destinés au culte, de même que l...

...oussigné, Christian Schryburt, directeur général de la Ville de Sainte -Thérèse, certifie sous mon serment d'office que les chiffres mentionnés aux annexes "A" et "B", sont vrais à ma connaissance personnelle. E...

...3 308) Je soussigné, Philippe Huot , greffier de la Ville de Sainte -Thérèse, certifie sous mon serment d'office avoir diffusé cet avis, conformément à l’article 2 du Règlement 1299 N.S. concernant les modalités de publicatio...

...doit déposer un bilan annuel et une mise à jour de son plan d'action à l'égard des personnes handicapées à l'Office des personnes handicapées du Québec (OPHQ) ; CONSIDÉRANT QUE ce plan doit être adopté par le conseil municipal...

...oussigné, Christian Schryburt, directeur général de la Ville de Sainte -Thérèse, certifie sous mon serment d'office que les chiffres mentionnés aux annexes "A" et "B", sont vrais à ma connaissance personnelle. Et...

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