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...is-à-vis de l’item « 41. Hauteur maximale (m) », indique la hauteur maximale que doit respecter le bâtiment principal. i) Dimensions La sous-section « Dimensions » indique la largeur et la profondeur minimales que doit comporter le bâtiment prin...

...rve un sens facultatif. 1.7.1.7 Le mot QUICONQUE inclut toute personne morale ou physique. 1.7.1.8 Toute dimension, mesure et superficie mentionnées dans le présent règlement, est exprimée en unités du système international S.I....

...ipale du bâtiment principal ou de chacune des suites du bâtiment principal de façon à ce qu’il soit visible de la rue. Les dimensions minimales des chiffres de l’adresse sont de 0,075 mètre de hauteur et de 0,01 mètre de largeur. CHAPITRE 2 DISP...

.../300 Voiture à traction animale 11 Conducteur 50/300 Passer sur un boyau d'incendie 13 Quiconque 600/6000 Dimension d'un véhicule excédant la signalisation 14 Quiconque 100/200 Exception quant à la dimension 19 Quiconqu...

...le remplacement d’une piscine hors terre effectué dans un délai d’un an , implantée au même endroit et possédant les mêmes dimensions que la piscine existante. iii N’est pas visée par le cadre normatif : dans la bande de protection au sommet du...

...FICATIONS TECNIQUES SPÉCIFIQUES AU CODE .............................................................. 9 VARIATION D’UNE DIMENSION OU D’UNE SUPERFICIE........................................................... 13 SOLUTIONS DE RECHANGE EN MATI...

...tions cadastrales ................................ ........................ 7 2.1.3. Cadres physiques – Superficie et dimensions ................................ .......................... 8 2.1.4. Services publics ........................

...agements paysagers ; • une entrée charretière plus large ; • six ( 6) cases de stationnements pour petite voiture de dimensions réduites . Le projet ne contient pas de dispositions propres à un règlement susceptible d'approbat...

...rdonnées de l’entreprise, la date de la transaction, les détails concernant l’arbre acheté , dont l’essence, la dimension et le prix unitaire ; 2. Deux (2) photographies de l’arbre planté , soit une d’assez loin pour permettre d...

...onage, article 106, permet 9 mètres maximum ; 11. Autoriser six (6) cases de stationnement pour des petites voitures, de dimension de 2,3 mètres de large par 4,6 mètres de long alors que le règlement de zonage, article 109, exige 2,5 mètres d...