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...ms et adresses du bâtiment lui-même, ainsi que l'usage qui y est autorisé, mais sans mention d'un produit. ENSEIGNE DIRECTIONNELLE: Enseigne qui indique une direction à suivre pour atteindre une destination elle-même identifiée. EN...

...ifiante synthétique I2-01 -12 Fabrication de liquide hydraulique à base synthétique (comprenant servofrein, servodirection, transmission automatique) I2-01 -13 Fabrication de papier ou tissu photographique sensitif I2-01 -14 Fab...

...er des restrictions dans le stationneme nt public municipal (rues Lachaîne et Dubois), et de décréter à sens unique en direction est la rue Saint -Eusèbe ; ➢ Règlement 1367 N.S. - décrétant le Code d’éthique et de déontologie des élus...

...ée par la demande; 3° 5 copies papier du plan de l’opération cadastrale indiquant : a) la date de préparation du plan, la direction du nord, l’échelle du plan, le numéro de minute, le numéro de dossier, les coordonnées et la signature de l’arpen...

...de la ville de Sainte-Thérèse, afin de prévoir une interdiction d'arrêt sur le boulevard René-A- Robert en direction sud entre la rue Jacques-Lavigne (Est) et l'autoroute 640 ; Sur proposition de Mme la Conseillère Johane...

...le, au 6, rue de l’Église, Sainte-Thérèse ou par courriel au registre-consultation@ sainte-therese.ca Espace réservé à la Direction des Services juridiques Date de réception : Reçue par : Date limite pour déposer une demande :...

DIRECTION DES SERVIC ES JURIDIQUES • Séance ordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Lundi 6 mars 2023 – 19 h 30 • Hôtel de Ville de Sainte -Thérèse 6, rue de l'Église 1. - OUVERTURE...

DIRECTION DES SERVICES JURIDIQUES • Séance ordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Lundi 3 ju i n 202 4 – 19 h 30 • Hôtel de Ville de Sainte - Thérèse 6, rue de l'Église O UVE...

DIRECTION DES SERVICES JURIDIQUES • Séance ordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Lundi 2 octobre 2023 – 19 h 30 • Hôtel de Ville de Sainte -Thérèse 6, rue de l'Église 1. - OUVERTURE...

...de Sainte- Thérèse Comité Centre-Ville SODET X Installer des panneaux de signalisation personnalisés en direction du centre-ville depuis les entrées de ville de Sainte-Thérèse. Ville de Sainte- Thérèse --- X Mettre en plac...

DIRECTION DES SERVICES JURIDIQUES • Séance ordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Lundi 1er mai 2023 – 19 h 30 • Hôtel de Ville de Sainte -Thérèse 6, rue de l'Église 1. - OUVERTURE 1...

...Comtois, modification des restrictions dans le stationnement public municipal (rues Lachaîne et Dubois), et sens unique en direction est sur la rue Saint-Eusèbe 3.2. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 922-157 N.S. — interdictions de...

DIRECTION DES SERVICES JURIDIQUES • Sé ance ordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Lundi 5 juin 2023 – 19 h 30 • Hôtel de Ville de Sainte -Thérèse 6, rue de l'Église 1. - OUVERTURE 1...

...cation de la résolution 2026-367 11. SÉCURITÉ PUBLIQUE11.1. Panneaux de signalisation d'arrêt - boulevard du Domaine en direction ouest à l'intersection de la rue Caron et en direction est à l'intersection de la rue du Ravin 12. COMMUNICATIO...

...t affichée à l’entrée du parc. Cependant, le gardien d’un chien peut emprunter le chemin le plus court en direction d’une aire d’exercice, ou parc à chien dûment identifié, ou traverser un parc sur un sentier ou p...

...t pour avertir, signaler ou informer de la présence d’une source de danger, d’une interdiction ou d’une consigne. Enseigne directionnelle Enseigne servant essentiellement à indiquer les accès au terrain ou le sens de circulation dans une aire de...

DIRECTION DES SERVICES JURIDIQUES • Séance ordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Lundi 3 juillet 2023 – 19 h 30 • Hôtel de Ville de Sainte-Thérèse 6, rue de l'Église 1.- OUVERTURE 1.1 Quorum...

DIRECTION DES SERVICES JURIDIQUES • Séance extraordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Lundi 19 ju in 2023 – 17 h 45 • Hôtel de Ville de Sainte -Thérèse 6, rue de l'Église 1. - OUVERT...

...lainville et la Ville de Sainte-Thérèse pour le site de dépôt des neiges usées 9.3. Modification d’une bande cyclable bidirectionnelle en piste polyvalente protégée sur la rue De Sève entre le boulevard des Mille-Îles Est et l'école Terre-Sole...

DIRECTION DES SERVICES JURIDIQUES • Séance ordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Lundi 3 avril 2023 – 19 h 30 • Hôtel de Ville de Sainte -Thérèse 6, rue de l'Église 1. - OUVERTURE 1....

DIRECTION DES SERVIC ES JURIDIQUES • Séance ordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Lundi 9 sep tembre 202 4 – 19 h 30 • Hôtel de Ville de Sainte -Thérèse 6, rue de l'Église 1. - OUVERTURE...

...025-50 — Recherche de fuites sur le réseau d'eau potable — année 2025 5.7. Adjudication du contrat 2025-51 — Rinçage unidirectionnel du réseau d'eau potable, inspection des poteaux d'incendie et des vannes 5.8. Adjudication du contrat 2025-...

DIRECTION DES SERVICES JURIDIQUES • Séance extraordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Lundi 8 mai 2023 – 19 h 30 • Hôtel de Ville de Sainte-Thérèse 6, rue de l'Église 1.- OUVERTURE 1.1 Quo...

DIRECTION DES SERVICES JURIDIQUES • Séance ordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Mardi 5 septembre 2023 – 19 h 30 • Hôtel de Ville de Sainte -Thérèse 6, rue de l'Église 1. - OUVERTURE...

DIRECTION DES SERVICES JURIDIQUES • Séance extraordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Mardi 2 juillet 2024 – 19 h • Hôtel de Ville de Sainte-Thérèse 6, rue de l'Église 1.- OUVERTURE 1.1 Qu...