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Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage...PARC PUBLIC: Étendue de terrain, propriété municipale, provinciale ou fédérale, aménagée de pelouses, d'arbres, de fleurs ou de bancs et utilisée pour la promenade, le repos ou les jeux. PATIO: Construction extérieure...
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Règlement de zonage 1200 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Zonage...r du niveau du sol fini ou à partir du niveau de la plateforme donnant accès à la piscine. Un talus, une haie ou une rangée d'arbres ne constituent pas une clôture ou un mur ; Abrogé Toute clôture ou muret formant une partie d’une enceinte doi...