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................... 239 DOMAINE D’APPLICATION ................................................................... 239 EMPLACEMENT D’UNE ENSEIGNE ........................................................... 239 15 CALCUL DE LA SUPERFICIE...

................ 65 CHAPITRE 5 DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES ............................................. 68 REMPLACEMENT .......................................................................................................... 68...

...tion d'aménager une zone tampon le long de la limite sud-est dudit lot 234-53. Cette partie de territoire de même que l'emplacement de la zone tampon sont plus amplement identifiés par le chiffre "1" sur les plans parcellaires produi...

........................................................................ 63 AMENDE RELATIVE À L’ABATTAGE D’ARBRE OU AU NON REMPLACEMENT D’UN ARBRE 63 ARTICLE 108.1 AMENDE RELATIVE AUX PISCINES .......................................................

...CHAPITRE 4 DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES ................................................................... 25 REMPLACEMENT ....................................................................................................................

...de s’exécuter dans le délai, que cette nuisance soit enlevée par la Ville aux frais de cette ou ces personnes. 114. Remplacement Le présent règlement remplace les règlements numéros 1155 N.S., 1155 -1 N.S. et 1155 -2 N.S. sur...

...e, cyclomoteur, motocyclette, motoneige ou véhicule hors route », « C8-01-05 Service de réparation mécanique, estimation, remplacement de pièce, pose d’accessoire, traitement antirouille pour véhicule de promenade, cyclomoteur, motocyclette, moto...

...) . ARTICLE 4 PROJETS ASSUJETTIS Le présent règlement s'applique à tout projet situé sur un même emplacement et nécessitant la délivrance d'un permis de construction pour : 1- La construction d’un bâtiment partiel...

...ouverture dans le terre-plein du boulevard Desjardins Est vis-à-vis l’entrée charretière principale du projet (emplacement démontré à la page 52 de l’annexe A) ; 11) Exiger, comme mesure d’atténuation liée à une réduction de...

...uverture dans le terre-plein du boulevard Desjardins Est vis-à-vis l’entrée charretière principale du projet (emplacement démontré à la page 52 de l’annexe A) ; 12) Exiger, comme mesure d’atténuation liée à une réduction de...

...• Autorise les systèmes de climatisation sur les balcons donnant en cour avant alors qu’ils ne sont pas autorisés à cet emplacement selon l’article 102 no 19. : Le dossier a été présenté au comité consultatif d’urbanisme du mois d’a...