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SAINTE-THÉRÈSE V~ l'~, M, ~ a M, ~~ RÈGLEMENT 1332 N.S. Règlement 1332 N.S. sur l'occupation et l'entretien des bâtiments Adopté le 28 novembre 2022 SAINTE-THÉRÈSE V~ d,'aJtU, IM/ ~ et IM/ 1aAt~ RÈGLEMENT 1332...

...Mme la Conseillère Barbara Morin, il est résolu: ­ QUE le conseil municipal accepte les conditions de l’entente d'entretien des entrées de ville avec le ministère des Transports et de la Mobilité durable ; ­ QUE M. Pierre Hardy, dir...

...la ville. REMISE À JARDIN: Construction accessoire servant à l'entreposage de l'équipement nécessaire à l'entretien du terrain et de l'usage principal. RÉNOVATION: Rétablissement ou régénération d'une ou des parties d'...

...toire de la Ville. De façon non limi tative , sont considérés être de la vente de services : assurances, entretien paysager, rénovation domiciliaire, chauffage, isolation, ramonage de cheminée, abatage d’arbres. 1.18 Conseil...

............... 160 MUR-ÉCRAN ................................................................................... 160 ENTRETIEN ET OPÉRATION ................................................................. 161 INSTALLATION D’INTÉRÊT MÉTRO...

...ou d’accessoires pouvant être rapidement incorporés dans les véhicules; 2° La lubrification, le graissage, le réglage et l’entretien des moteurs; 3° Le changement et la réparation de chambre à air et de pneu; 4° Remplacement de pièces et d’access...

...quis Construction dun btiment principal • Agrandissement dun btiment principal • Rénovation, réparation et entretien ou modification dun btiment principal 20 000 $ et plus ** Moins de 20 000 $ ** Remplacement portes et f...

...LANCHER DU REZ-DE-CHAUSSÉE ................................................................. 19 SECTION 6 SALUBRITÉ ET ENTRETIEN D’UNE CONSTRUCTION ........................................................... 20 CLAPET ANTIRETOUR OU SOUPAP...

...eure 2023-18 – 101, rue Blanchard 5.- A DJUDICATION CONTRACTUELLE 5.1 Contrats 2022-7, 2022-8, 2022-9 et 2022-10 – entretien ménager de bâtiments municipaux - prolongation 5.2 Contrat 2023-22 - mandat de surveillance géotechnique et é...

...de la sécurité routière (PAFFSR) — aménagement de mesures de modération de la vitesse sur diverses rues 9.2. Entente d'entretien des entrées de ville avec le ministère des Transports et de la Mobilité durable — autorisation de signatures 10...