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SAINTE-THÉRÈSE V~ l'~, M, ~ a M, ~~ RÈGLEMENT 1332 N.S. Règlement 1332 N.S. sur l'occupation et l'entretien des bâtiments Adopté le 28 novembre 2022 SAINTE-THÉRÈSE V~ d,'aJtU, IM/ ~ et IM/ 1aAt~ RÈGLEMENT 1332...

...n abri d'auto temporaire empiétant sur le terrain appartenant à la ville, lors de l'exécution des travaux d'entretien des rues et des trottoirs de la ville. 3.5.1.8 Tambours Du premier (1er) novembre d'une année au...

............... 160 MUR-ÉCRAN ................................................................................... 160 ENTRETIEN ET OPÉRATION ................................................................. 161 INSTALLATION D’INTÉRÊT MÉTRO...

...toire de la Ville. De façon non limi tative , sont considérés être de la vente de services : assurances, entretien paysager, rénovation domiciliaire, chauffage, isolation, ramonage de cheminée, abatage d’arbres. 1.18 Conseil...

...quis Construction dun btiment principal • Agrandissement dun btiment principal • Rénovation, réparation et entretien ou modification dun btiment principal 20 000 $ et plus ** Moins de 20 000 $ ** Remplacement portes et f...

...ou d’accessoires pouvant être rapidement incorporés dans les véhicules; 2° La lubrification, le graissage, le réglage et l’entretien des moteurs; 3° Le changement et la réparation de chambre à air et de pneu; 4° Remplacement de pièces et d’access...

...toit ou d’une ouverture affectant l’apparence extérieure du bâtiment principal, en excluant les travaux de réparation ou d’entretien qui ne visent pas le remplacement d’un matériau de revêtement extérieur ou d’un élément architectural directement...

...Dépôt du projet de règlement 1332 -1 (P -1) N.S. - modifiant le règlement 1332 N.S. sur l’occupation et l’entretien des bâtiments pour corriger une faute de frappe lors de la rédaction du règlement pouvant porter...

...Mme la Conseillère Barbara Morin, il est résolu: ­ QUE le conseil municipal accepte les conditions de l’entente d'entretien des entrées de ville avec le ministère des Transports et de la Mobilité durable ; ­ QUE M. Pierre Hardy, dir...

...carburant et de remplacement ou de réparation des équipements des véhicules ; • les frais de décontamination, d’entretien, de réparation ou de remplacement des outils ainsi que des équipements et des habits de protection in dividuelle d...

...eure 2023-18 – 101, rue Blanchard 5.- A DJUDICATION CONTRACTUELLE 5.1 Contrats 2022-7, 2022-8, 2022-9 et 2022-10 – entretien ménager de bâtiments municipaux - prolongation 5.2 Contrat 2023-22 - mandat de surveillance géotechnique et é...

...menuisier -peintre - Service de la gestion du territoire et des actifs municipaux 7.8 Nomination d'un pré posé à l'entretien, parcs et bâtiments - Service de la gestion du territoire et des actifs municipaux 7.9 Abolition de la fo...

...ndows Serveur (Client, Datacenter & Standard) — 3 ans 5.10. Adjudication du contrat 2025-34 — renouvellement de contrat d'entretien — logiciels MondoPC & PortFolio — 3 ans 5.11. Adjudication du contrat 2025-39 — services professionnels en éva...

...de la sécurité routière (PAFFSR) — aménagement de mesures de modération de la vitesse sur diverses rues 9.2. Entente d'entretien des entrées de ville avec le ministère des Transports et de la Mobilité durable — autorisation de signatures 10...