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SAINTE-THÉRÈSE V~ l'~, M, ~ a M, ~~ RÈGLEMENT 1332 N.S. Règlement 1332 N.S. sur l'occupation et l'entretien des bâtiments Adopté le 28 novembre 2022 SAINTE-THÉRÈSE V~ d,'aJtU, IM/ ~ et IM/ 1aAt~ RÈGLEMENT 1332...

...fentre 1 case /75 m 2 C10 -02 -11 Service d’extermination ou désin fection 1 case /75 m 2 C10 -02 -12 Service d’entretien ménager 1 case /75 m 2 C10 -02 -13 Service de ramonage de cheminée 1 case /75 m 2 C10 -02 -14 Service d...

...la ville. REMISE À JARDIN: Construction accessoire servant à l'entreposage de l'équipement nécessaire à l'entretien du terrain et de l'usage principal. RÉNOVATION: Rétablissement ou régénération d'une ou des parties d'...

...es, contenants et emballages de produits alimentaires, de breuvages, de cosmétiques, de produits d’hygiène personnelle et d’entretien ménager fait de plastiques PET ( n 1), PE HD (n  2), PVC (n  3), PEBD (n  4) ou PP (n 5); - Sacs et pelli...

...toire de la Ville. De façon non limi tative , sont considérés être de la vente de services : assurances, entretien paysager, rénovation domiciliaire, chauffage, isolation, ramonage de cheminée, abatage d’arbres. 1.18 Conseil...

...quis Construction dun btiment principal • Agrandissement dun btiment principal • Rénovation, réparation et entretien ou modification dun btiment principal 20 000 $ et plus ** Moins de 20 000 $ ** Remplacement portes et f...

...eure 2023-18 – 101, rue Blanchard 5.- A DJUDICATION CONTRACTUELLE 5.1 Contrats 2022-7, 2022-8, 2022-9 et 2022-10 – entretien ménager de bâtiments municipaux - prolongation 5.2 Contrat 2023-22 - mandat de surveillance géotechnique et é...