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SAINTE-THÉRÈSE V~ l'~, M, ~ a M, ~~ RÈGLEMENT 1332 N.S. Règlement 1332 N.S. sur l'occupation et l'entretien des bâtiments Adopté le 28 novembre 2022 SAINTE-THÉRÈSE V~ d,'aJtU, IM/ ~ et IM/ 1aAt~ RÈGLEMENT 1332...

...quis Construction dun btiment principal • Agrandissement dun btiment principal • Rénovation, réparation et entretien ou modification dun btiment principal 20 000 $ et plus ** Moins de 20 000 $ ** Remplacement portes et f...

...la ville. REMISE À JARDIN: Construction accessoire servant à l'entreposage de l'équipement nécessaire à l'entretien du terrain et de l'usage principal. RÉNOVATION: Rétablissement ou régénération d'une ou des parties d'...

............... 160 MUR-ÉCRAN ................................................................................... 160 ENTRETIEN ET OPÉRATION ................................................................. 161 INSTALLATION D’INTÉRÊT MÉTRO...

...toire de la Ville. De façon non limi tative , sont considérés être de la vente de services : assurances, entretien paysager, rénovation domiciliaire, chauffage, isolation, ramonage de cheminée, abatage d’arbres. 1.18 Conseil...

...ou d’accessoires pouvant être rapidement incorporés dans les véhicules; 2° La lubrification, le graissage, le réglage et l’entretien des moteurs; 3° Le changement et la réparation de chambre à air et de pneu; 4° Remplacement de pièces et d’access...

...mblai, de déblai ou d’excavation, les normes établies à cet effet s’appliquent. • les travaux liés à l’implantation et à l’entretien du réseau d’électricité d’Hydro-Québec x N’est pas visé par le cadre normatif : un remblai dont l’épaisseur est d...

...Mme la Conseillère Barbara Morin, il est résolu: ­ QUE le conseil municipal accepte les conditions de l’entente d'entretien des entrées de ville avec le ministère des Transports et de la Mobilité durable ; ­ QUE M. Pierre Hardy, dir...

...RÉSIDUS VERTS : Résidus d’origine végétale issus des activités de jardinage, d’horticulture, d’aménagement et d’entretien paysager des terrains extérieurs. SITE DE DÉPÔT : Emplacement extérieur aménagé sur un terrain, destiné à...

...Dépôt du projet de règlement 1 332 -1 (P -2) N.S. - modifiant le règlement 1332 N.S. sur l’occupation et l’entretien des bâtiments pour corriger une faute de frappe lors de la rédaction du règlement pouvant porter...

...de la sécurité routière (PAFFSR) — aménagement de mesures de modération de la vitesse sur diverses rues 9.2. Entente d'entretien des entrées de ville avec le ministère des Transports et de la Mobilité durable — autorisation de signatures 10...

...on de la Rive Nord — fonds de l'arbre 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE5.1. Adjudication du contrat 2025-47 — Fourniture et entretien de bacs roulants — années 2026 à Généré le 4 juillet 2025 à 10 h 521 / 3 Séance ordinaire du Conseil municipalde...

...on d'un menuisier-peintre — Service de la Gestion du territoire et des actifs municipaux 7.5. Nomination d'un préposé à l'entretien général — Service de la gestion du territoire et des actifs municipaux 7.6. Nomination d'un administrateur de ré...

...eure 2023-18 – 101, rue Blanchard 5.- A DJUDICATION CONTRACTUELLE 5.1 Contrats 2022-7, 2022-8, 2022-9 et 2022-10 – entretien ménager de bâtiments municipaux - prolongation 5.2 Contrat 2023-22 - mandat de surveillance géotechnique et é...

...— Carrefour Jeunesse Emploi — autorisation de signatures 10.7. Autorisation d'un droit de passage pour la réalisation et l'entretien d'une murale — 106-108, rue Turgeon — autorisation de signatures 10.8. Entente pour la réalisation d'une mural...