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...alidité 1.6 Mode d'amendement 1.7 Règles d'interprétation 1.7.1 Interprétation du texte 1.7.2 Interprétation des tableaux, graphiques et symboles 1.7.3 Plan de zonage 1.8 Définitions 1.9 La grille des usages et normes 1.9.1 Dispositio...

........................................................... 22 SECTION 4 DISPOSITIONS INTERPRÉTATIVES RELATIES AUX TABLEAUX DES SPÉCIFICATIONS.. 23 PORTÉE GÉNÉRALE DU TABLEAU DES SPÉCIFICATIONS .................................... 23...

...MENTS ET RENSEIGNEMENTS ADDITIONNELS REQUIS POUR UNE DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUCTION D’UN OUVRAGE DE CAPTAGE INDIVIDUEL D’EAUX SOUTERRAINES CONFORME AU RÈGLEMENT SUR LE CAPTAGE DES EAUX SOUTERRAINES .................................................

...pement servant uniquement à supporter une antenne. Bâtiment Construction ayant un toit supporté par des colonnes, des poteaux et des murs, quel que soit l’usage, servant à abriter ou à loger une personne, un animal ou une chose. Bâtiment acce...

...e les dispositions techniques générales du Code de construction du Québec de la façon suivante : 1) Remplacement des tableaux 3.4.3.2.-A et 3.4.3.2.-B de la Division B par les suivants : Tableau 3.4.3.2.-A Largeurs minimales des corridors d...

...RA1Sommet / RA1Base TRAVAUX DE REMBLAI iv (permanents ou temporaires) OUVRAGE DE DRAINAGE OU DE GESTION DES EAUX PLUVIALES (sortie de drain, puits percolant, jardin de pluie) • Implantation • Agrandissement Interdit...

...iveraine. La distance entre la limite de l’emprise d’une rue et un cours d’eau se mesure à partir de la ligne des hautes eaux. Le présent article ne s’applique pas à une rue conduisant à un débarcadère ou permettant la traversée d’un cours d’...

...198 N.S. de la Ville de Sainte -Thérèse et ses amendements concernant l’administration de l’eau potable et la gestion des eaux usées ; ATTENDU l’article 22 du règlement 1202 N.S. de la Ville de Sainte -Thérèse et ses amendements r...

...problèmes de nuisance, de salubrité ou de sécurité qui découlent de systèmes déficients d’évacuation et de traitement des eaux ; ATTENDU QUE les sinistres liés aux inondations et aux refoulements d’égout constituent une menace à...