736 résultats pour
-
Avis de promulgation du règlement 1373 N.S.
Documents - Avis publics - Divers...n entend par : ARBRE DE NOËL : Arbre naturel, généralement de type conifère, utilisé à des fins ornementales pour la fête de Noël . APPAREILS ÉLECTRONIQUES ET INFORMATIQUES (TIC) : Appareil s comprenant les dispositifs d’affichage...
-
Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage...ors-terre doit être enlevée, sauf la structure. Les kiosques temporaires tels que ceux qu'on érige durant les fêtes populaires ne sont pas touchés par les dispositions précitées. 3.3.8 AUTRES USAGES COMPLÉMENTAIRES 3.3.8...
-
Règlement de zonage 1200 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Zonage...chanvre et végétaux similaires Règl. 1200-58 N.S. (11-05-2018) Ratio de stationnement I1-01 -01 Fabrication de sucre, de chocolat ou de confiserie 1 case /100 m 2 I1-01 -02 Industrie du lait ou de fabrication de pro...