8 résultats pour
-
Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage...1.9.1.72 La grille des usages et normes de la zone C-2 137 est modifiée de façon à autoriser, le long de la rue Lalande seulement, en plus des usages déjà autorisés, les usages de type Habitation mixte. Règl. 900-102 N.S. (...
-
Mardi 5 septembre 2023
Documents - Archives - Ordres du jour - Ordres du jour - 2023...li sation pour ajuster le stationnement sur rue aux nouveaux aménagements de la rue Leduc entre la rue Lalande et le boulevard René -A. -Robert 3.4 Avis de présentation – règlement 922 -133 N.S. - concernant la circu...
-
Règlement de zonage 1200 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Zonage...ur le trottoir durant une opération de déneigement ; d) Elle ne comporte aucun élément décoratif (ballons, banderoles, guirlandes ou tout autre élément similaire), ni aucun système d'éclairage ; e) Elle ne gêne d'aucune façon le passage des usage...
-
Règlement concernant la qualité de vie 1155-3 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Qualité de vie...itue une infraction additionnelle au présent règlement. 91. Nourrir – oiseaux Une personne ne peut nourrir des goélands, pigeons sauvages et autres oiseaux d’une manière ou en des lieux qui pourraient enco urager ces derniers...